Denis Carletti – MMA Expertise Patrimoine : CGP et courtiers, « nous allons renouveler notre offre »

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier
MMA Expertise Patrimoine présente ses actualités à l'occasion de la Convention ANACOFI 2023. Comment le réseau va-t-il se développer auprès de ses partenaires conseillers en gestion de patrimoine (CGP) et courtiers ? Comment son offre va-t-elle évoluer en 2023 ?
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Gay-Lussac Gestion présente son offre salariale/retraite sur-mesure et digitalisée pour les TPE et PME

La Rédaction
Le Courrier Financier

Gay-Lussac Gestion — expert de la gestion de micro et small caps — présente une offre de solution d’épargne salariale et retraite 100 % sur-mesure et digitalisée.

Répondre aux besoins des PME et TPE

Gay-Lussac Gestion présente au grand public cette offre adaptée aux besoins de tous types d’entreprises allant des plus grandes aux plus petites structures. De cette nécessité est née la personnalisation et la digitalisation de cette offre. Gay-Lussac Gestion a su répondre aux besoins des PME et TPE en mettant à disposition des services étant jusqu’alors accessibles aux grandes entreprises.  

Cette offre rassemble tous les points de la réglementation afin de donner à un plus grand nombre de salariés la possibilité de jouir de ces avantages en termes d’épargne salariale et d’épargne retraite, d’accords d’intéressement et de participation, mais également des fonds d’actionnariat salarié sur le coté ou le non-coté.

Une offre sur-mesure

Gay-Lussac Gestion offre désormais aux PME et ETI des services habituellement réservés aux grands groupes : une offre entièrement sur-mesure, en architecture ouverte et qui s’adapte aux besoins spécifiques de chaque PME et de chaque ETI. Cette nouvelle offre permet à ces dernières de bénéficier d’un service dédié et d’un accompagnement personnalisé tout au long de la vie des dispositifs. 

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Le climat des affaires se détériore

Sébastien Boch
Après une embellie en août, le climat des affaires plonge à nouveau en septembre. Qu'en est-il ? L'analyse de Sébastien Boch, économiste chez Astères.
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Maxime Gohin — Capital Management France : « nous voulons mettre l’humain au cœur de notre métier »

Mathilde Ledroit
Le Courrier Financier
Maxime Gohin a récemment intégré les équipes de Capital Management France en tant que Directeur associé. Quelles sont ses fonctions ? Quelles sont les offres de Capital Management France ?
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Carmignac Nomme un Gérant Actions de tout premier plan pour deux de ses stratégies phares

La Rédaction
Le Courrier Financier

Kristofer prendra les rênes de la stratégie Carmignac Investissement ainsi que de la poche actions de la stratégie Carmignac Patrimoine et rejoindra également le comité d’investissement stratégique.

Cette arrivée fait suite à la décision de David Older de prendre sa retraite et de quitter l'entreprise le 4 avril 2024.

Pour la gestion de la stratégie Patrimoine, Kristofer travaillera aux côtés des deux duos d’experts promus en septembre dernier au service des trois moteurs de performance dont est désormais dotée la stratégie : la sélection de titres, la gestion de la poche obligataire et de l’exposition devises et le pilotage de la composante macro-économique, la construction de portefeuille et la gestion des risques.

De nationalités américaine et suédoise, Kristofer est diplômé en commerce et en finance de l’Université d’Uppsala en Suède. Il rejoint Carmignac en provenance de Swedbank Robur, où il a dirigé depuis 2006 plusieurs fonds actions sur les marchés développés et émergents. En avril 2016, Kristofer a pris la responsabilité d’une stratégie actions internationales, aujourd’hui notée cinq étoiles par Morningstar et dont l’encours sous gestion est de l’ordre de 10 milliards d’euros. En mars 2020, il a été nommé gérant d’un fonds actions technologiques, aujourd’hui également notée cinq étoiles par Morningstar 1 et dont l’encours sous gestion atteint
12,8 milliards d’euros.

Kristofer est un expert de la sélection de titres. Fort d’une approche d’investissement éprouvée combinant la recherche fondamentale approfondie sur les entreprises et analyse macroéconomique pragmatique, Kristofer a obtenu des résultats exceptionnels sur le long terme.

Depuis qu’il en a pris la gestion en avril 2016, le fonds actions internationales a surperformé son indice de référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 133 % et de 145 %, et l’encours sous gestion a été multiplié par près de cinq2.

De même, le fonds actions technologiques dont il a pris la gestion en mars 2020 a surperformé son indice de
référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 105 % et de 89 % alors que, dans le même temps, son encours sous gestion a presque triplé3
.
Édouard Carmignac déclare : « L’arrivée de Kristofer illustre l’attractivité de Carmignac pour les entrepreneurs qui nourrissent une passion pour la gestion active de conviction. Ses résultats passés sont très impressionnants et je suis convaincu que son processus d’investissement éprouvé profitera largement à nos clients sur le long terme.
Je tiens également à remercier David Older pour sa contribution au développement de l’équipe actions de Carmignac. Je profite de cette occasion pour lui souhaiter le meilleur pour l’avenir. »

Kristofer Barrett ajoute : « Les prochaines années s’annoncent charnières sur les marchés actions. Je suis convaincu qu’une gestion active, permettant de mettre en œuvre des convictions dans les portefeuilles, est la clé de la réussite dans cet environnement en mutation. Carmignac a fait, en partie, sa renommée sur sa capacité à se positionner à contre-courant chaque fois que cela s’est avéré nécessaire et je suis impatient de rejoindre son équipe de gérants talentueux. »

« Après neuf années passionnantes chez Carmignac, le moment est venu pour moi de prendre ma retraite. Je laisse l’équipe et les fonds entre de bonnes mains et je continuerai à suivre de près les succès futurs de Carmignac », conclut David Older.

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La SCPI Alta Convictions acquiert à Annecy un Retail Park 100% loué et conforte son objectif de distribution

La Rédaction
Le Courrier Financier


Cet actif, acquis pour un montant d’environ 25M€ à des conditions reflétant le nouveau cycle immobilier, est en ligne avec la stratégie de la SCPI Alta Convictions de constituer un patrimoine de qualité, et de servir un rendement d’a minima 6%* en 2024 aux porteurs de parts.

Situé dans le pôle commercial établi d’Annecy Seynod qui attire 12 millions de visiteurs par an, cet actif bénéficie d’un excellent positionnement au sein d’un bassin annécien prospère et en croissance, attirant chaque année de
nouveaux habitants.

Les 9 cellules commerciales du retail park sont 100% louées à des enseignes de renom comme l’enseigne d’électroménager Boulanger, adressant aussi bien l’équipement de la personne que l’équipement de la maison. Signe que le retail park a trouvé son marché, 7 des 9 enseignes sont présentes depuis l’ouverture du site en 2007 et nombre d’entre elles ont renouvelé leur bail récemment.

Altarea IM a d’ores et déjà identifié des leviers permettant d’envisager à terme des réversions de loyers ou des sources de revenus complémentaires, en ce compris via l’amélioration des caractéristiques environnementales de l’actif (installation de panneaux photovoltaïques, bornes de recharge de véhicules électriques) et pourra s’appuyer sur les expertises reconnues en la matière du Groupe Altarea.

La SCPI Alta Convictions a été conseillée par l’étude Allez & Associés. L’acquisition a été financée par BECM (Banque Européenne du Crédit Mutuel), conseillée par Victoires Notaires Associés. JLL a été l’intermédiaire de la transaction dans le cadre d’un mandat co-exclusif avec BNP Paribas RETF.

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Fed : effet subliminal du scénario 2024, art du fine tuning ou promesse de récession ?

Véronique Riches-Flores
RichesFlores Research
Mercredi soir, la FED a réalisé une hausse de 75 points de base des Fed Funds. Véronique Riches-Flores, Fondatrice et Présidente de RichesFlores Research, livre son analyse.
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Etats-Unis : cherche logement à vendre de toute urgence

Julien-Pierre Nouen
Lazard Frères Gestion
Le marché du logement américain affiche un déséquilibre très élevé entre l’offre et la demande. Quelle dynamique pour le secteur de la construction résidentielle ? Julien Pierre Nouen, Directeur des études économiques et de la gestion diversifiée chez Lazard Frères Gestion, partage son analyse.
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Inflation : clairvoyance ou aveuglement ?

Enguerrand Artaz
La Financière de l'Echiquier
Les chiffres de l'inflation américaine en juin 2021 perturbent les marchés financiers. Le phénomène sera-t-il réellement temporaire, comme le martèlent les banques centrales ? Le point avec Enguerrand Artaz, gérant chez La Financière de l'Echiquier (LFDE).
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DEE Tech : le SPAC français lève 165 millions d’euros

La Rédaction
Le Courrier Financier

DEE Tech, premier SPAC (Special Purpose Acquisition Company) français dédié à la tech — sponsorisé par les entrepreneurs Marc Menasé, Michaël Benabou et Charles-Hubert de Chaudenay accompagnés par MACSF Epargne Retraite, représentée par Roger Caniard, et IDI, représentée par Julien Bentz — annonce ce mercredi 23 juin avoir levé avec succès 165 millions d’euros dans le cadre d’un placement privé.

16,5 millions d'unités

DEE Tech sera cotée à partir du vendredi 25 juin 2021 sur Euronext Paris. Sa vocation sera d'investir dans une entreprise technologique à fort potentiel pour faire émerger un géant de la tech européenne. La qualité du projet et de l’équipe de sponsors de DEE Tech ont permis d’attirer une base d’investisseurs institutionnels et de Family Office de premier plan.

« Le succès de ce placement démontre la qualité de notre projet, l’enthousiasme que suscite le secteur de la tech en Europe et l’attractivité de la place financière de Paris (...) Au travers de cette opération, nous nous dotons des moyens humains et financiers d’accélérer le développement d’un acteur incontournable de la tech européenne », déclare Marc Ménasé, Directeur général de DEE Tech.

Eléments clés de l’opération...

DEE Tech est constitué sous forme d’un véhicule d’acquisition. L'offre est réservée aux investisseurs qualifiés sur le compartiment professionnel du marché réglementé d’Euronext Paris. La taille finale de l’offre est de 165 millions d’euros, soit 16,5 millions d’unités souscrites à un prix unitaire de 10 euros. Chaque unité se compose d’une action de préférence stipulée rachetable et d’un bon de souscription d’actions ordinaires rachetable.

Trois BSAR donneront le droit de souscrire à une action ordinaire nouvelle de DEE Tech moyennant un prix d’exercice global de 11,50 euros. Les BSAR seront exerçables à compter de la date de réalisation de l’acquisition Initiale et expireront 5 années après la réalisation de l’acquisition initiale. Les Actions de Préférence et les BSAR de DEE Tech seront négociés séparément sous deux lignes de cotation identifiées respectivement par les mnémoniques « DEE » et « DEEW », à partir de la date de cotation, attendue pour le 25 juin 2021, concomitamment avec la date de règlement livraison.

...et l'accompagnement prévu

DEE Tech ambitionne d’accompagner les fondateurs, les managers et les actionnaires dans une nouvelle étape de la vie de leur entreprise, en permettant, grâce au SPAC, une cotation qui ouvrira la voie au développement d’un acteur incontournable de la tech européenne. DEE Tech aura 24 mois à partir du jour de l’admission aux négociations des Actions de Préférences et des BSAR pour réaliser l’acquisition initiale.

La direction générale de DEE Tech sera assurée par Marc Menasé. Le conseil d’administration, présidé par Michael Benabou, sera composé de MACSF Epargne Retraite (représentée par Roger Caniard) et IDI (représentée par Julien Bentz) aux côtés de Fanny Picard (fondatrice d’Alter Equity), Nathalie Balla (co-Présidente de La Redoute) et Inès de Dinechin (ancienne CEO d’Aviva Investors France), membres indépendants. Charles-Hubert de Chaudenay sera censeur au sein du conseil d’administration.

A l’issue de l’Offre, la société transférera un montant correspondant à 100 % du produit brut de l’émission des Unités sur un compte de dépôt dédié. Les fonds déposés sur le compte de dépôt dédié ne pourront être libérés qu’en cas de réalisation de l’acquisition initiale de la Société ou en cas de liquidation de la Société.

Les fondateurs de DEE Tech...

Les fondateurs de DEE Tech ont souscrit dans le cadre d’une augmentation de capital réservée 536 410 actions ordinaires assorties de bons de souscription d’actions ordinaires de la société rachetables et 329 278 actions ordinaires pour un montant total de 5,4 millions d’euros. Ces actions ordinaires seront converties en actions de préférence lors du règlement livraison.

Avec les bons de souscription d’actions ordinaires rachetables détenus par les fondateurs, elles ne seront pas admis aux négociations jusqu’à la réalisation de l’acquisition initiale. Suite à la réalisation de l’acquisition initiale, les fondateurs seront tenus, sous réserve de certaines exceptions, par des engagements de conservation d’une durée d’un an, pouvant être réduite à six mois en fonction des conditions de performance du cours de l’action DEE Tech.

En plus du capital à risque des fondateurs, MACSF Epargne Retraite, IDI et Michaël Benabou ont participé à l’Offre et souscrit respectivement 2 000 000 Unités, 1 500 000 Unités et 500 000 Unités, pour un montant total de 40 millions d’euros. Les actions qu’ils détiendront du fait de leur participation à l’Offre à compter du règlement livraison de l’Offre sont soumises à un engagement de conservation spécifique, duquel ils seront libérés 6 mois après la réalisation de l’acquisition initiale.

...détiendront 39,4 % du capital

Immédiatement après l’Offre, et en prenant en compte les ordres supplémentaires de MACSF Epargne Retraite, IDI et Michaël Benabou, les fondateurs détiendront un nombre total d’actions correspondant à 39,4 % du capital et des droits de vote de la Société.

Au jour de l’acquisition initiale, les Actions de Préférence détenues par les actionnaires de la Société n’ayant pas demandé le rachat en totalité de leurs Actions de Préférence seront automatiquement converties en actions ordinaires qui seront admises aux négociations.

A compter de l’acquisition initiale, les Actions de Préférence Fondateurs seront converties en actions ordinaires par tiers, en fonction de la progression du cours de bourse des actions DEE Tech.

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Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France après 2 années de R&D.

La Rédaction
Le Courrier Financier

L'innovation d'Empreinte Emploi France réside dans sa méthodologie de collecte de données, de modélisation et d'analyse « ImpacTer ». Le modèle « ImpacTer » permet, principalement, d’évaluer les retombées socioéconomiques engendrées par l’activité d’une entreprise sur sa chaîne de valeur comme la création d’emplois et de valeur générées par l’activité de ses fournisseurs implantés sur le territoire. Il permet également d’estimer les retombées fiscales de ces entreprises ou encore les emplois induits par la consommation locale des employés de toute la chaine de valeur française.

Veuillez trouver ci-dessous le lien vers le communiqué de presse (2 pages) :

Communiqué de presse - Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France - 20.03.2024

Didier Demeestère, Président fondateur de Talence Gestion, déclare : « Nous avons développé une expertise unique et nous nous réjouissons de proposer Empreinte Emploi France à notre clientèle privée et à nos clients institutionnels. Ce fonds ISR et article 9 unique en son genre affiche un objectif d’investissement durable au service des emplois et du territoire français. Désormais, l’investisseur d’Empreinte Emploi France pourra constater les retombées socio-économiques induites par les entreprises du fonds. Cette démarche favorisant les entreprises françaises qui relocalisent en France est une réponse à l'aspiration grandissante de donner du sens à ses investissements, pour la construction d’une économie plus durable. »

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Daniel CARCELES, nouveau directeur général d’INOVÉA

La Rédaction
Le Courrier Financier

Créé en 2017 par Marc ROSTICHER, Gérard PIERREDON, Yannis HOFFMANN, et Emmanuel HARDY, 4 Conseillers en gestion de patrimoine, INOVÉA change de directeur général. Jean-Paul SERRATO qui accompagnait le réseau depuis sa création part à la retraite et passe le relais à Daniel CARCELES. 

“En 7 ans, nous avons réussi à rassembler des professionnels indépendants qui partagent la conviction que la Gestion de Patrimoine ne doit pas être réservée à une élite. Inovéa compte aujourd’hui 2000 adhérents et 65 salariés : une belle aventure humaine profonde et durable !”  explique Jean-Paul SERRATO

Le nouveau directeur général, Daniel CARCELES, 48 ans, va capitaliser sur ses expériences en France et à l’international chez DELL Technologies et American Express GBT pour accompagner le groupe dans son développement et sa croissance.

Ma décision de rejoindre INOVÉA est motivée par trois piliers fondamentaux : le profond ancrage du groupe dans des valeurs humaines essentielles, une stratégie d'accompagnement client qui repose sur une écoute attentive et précise des besoins plutôt que sur une approche exclusivement guidée par une logique de produit, et une ambition inébranlable de rester innovant en intégrant de manière proactive les changements réglementaires et les évolutions numériques. Cela dans le but de continuer à accomplir notre mission pour rendre la gestion de patrimoine accessible à tous.” détaille Daniel CARCELES.

En pleine accélération dans sa transformation numérique, INOVÉA reste néanmoins fidèle à son ADN : permettre au plus grand nombre d’épargnants de bénéficier de conseils professionnels sur mesure pour les aider à atteindre leurs projets de vie.

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DEE Tech lance le premier SPAC français dédié à la tech

La Rédaction
Le Courrier Financier

DEE Tech — constituée sous la forme d’un véhicule d’acquisition « Special Purpose Acquisition Company » (SPAC) — lance une augmentation de capital d’un montant de 150 millions d’euros, pouvant être portée à 195 millions d’euros en cas d’exercice intégral de la clause d’extension. L’offre est réservée aux investisseurs qualifiés. La société sera cotée sur le compartiment professionnel du marché réglementé d’Euronext Paris.

Alors que de nombreuses entreprises du digital ont été financées par le « venture » et le « private equity », DEE Tech ambitionne d’accompagner les fondateurs, les managers et les actionnaires dans une nouvelle étape de la vie de leur entreprise, en permettant, au travers d’un SPAC, une cotation qui ouvrira la voie au développement d’un acteur incontournable de la tech européenne.

Jusqu'au 23 juin prochain

L’équipe de DEE Tech mettra son expérience et ses expertises au service de l’entreprise dans sa stratégie de croissance externe, son développement géographique et commercial. Dans ce cadre, DEE Tech offre 15 millions d’unités (actions de préférence stipulées rachetables assorties de bons de souscription d’actions ordinaires de la société rachetables) pour un prix unitaire de 10 euros chacune, ce nombre étant susceptible d’être porté à 19,5 millions d’unités en cas d’exercice intégral de la clause d’extension.

Le montant de souscription minimal dans le cadre de l’augmentation de capital a été fixé à 1 million d’euros ; l’offre est réservée exclusivement à des investisseurs qualifiés en France et à l’étranger. En complément de leur investissement en tant que fondateurs, l’équipe de sponsors participera à l’offre pour un montant total de 40 millions d’euros.

L’offre débute le 17 juin 2021, et devrait se clôturer le 23 juin 2021 à 17h. La période d’offre est susceptible d’être réduite ou prorogée, sans préavis à tout moment. Dans ce cas, les nouvelles dates de règlement-livraison et d’admission aux négociations seraient rendues publiques par un communiqué de presse diffusée par la société. Le montant de souscription minimal dans le cadre de l’offre a été fixé à 1 million d’euros.

Un marché en pleine expansion

DEE Tech offre une opportunité d’investissement dans le secteur attractif de la tech, à fort potentiel de développement, bénéficiant de la digitalisation, tout particulièrement depuis la crise sanitaire. Grâce à son expertise de la tech, de ses réseaux, de ses évolutions et à l’expérience de ses fondateurs, DEE Tech bénéficie d’une stratégie d’acquisition différenciée, axée sur des critères méthodiques de sourcing

Les entreprises cibles de DEE Tech devront répondre à plusieurs lignes directrices et critères sélectifs, notamment :

  • être déjà présentes dans les secteurs technologiques avec un positionnement privilégié pour les solutions à la digitalisation et/ou à l’e-commerce ;
  • bénéficier d’une plateforme à fort potentiel de développement sur de nouveaux marchés, avec un plan de création de valeur clair pour assurer une croissance rentable après l’acquisition initiale ;
  • proposer une stratégie de croissance externe afin de consolider les savoir-faire du marché ;
  • être un acteur établi et de premier plan ayant son siège social ou opérant en Europe (y compris au Royaume-Uni) ou en Israël, bénéficiant d’une forte position sur le marché et d'une reconnaissance de marque de premier plan dans les secteurs du digital et/ou de l’e-commerce ;
  • créer un partenariat entre les fondateurs de DEE Tech et l’équipe de manageurs expérimentés pour accélérer la croissance et la valeur de l'entreprise ;
  • intégrer les principes ESG autour des 3P « People, Planet and Profit » et/ou soutenir et accompagner l'équipe de managers dans la réussite de son processus de transformation ;
  • accompagner l’équipe de managers dans sa stratégie globale de business development à travers l’accompagnement sur l’efficacité commerciale.

Investisseurs et entrepreneurs

La direction générale de DEE Tech sera assurée par Marc Menasé. Le conseil d’administration, présidé par Michael Benabou sera composé de MACSF Epargne Retraite (représentée par Roger Caniard) et IDI (représentée par Julien Bentz) aux côtés de Fanny Picard (fondatrice d’Alter Equity), Nathalie Balla (co-Présidente de La Redoute) et Inès de Dinechin (ancienne CEO d’Aviva Investors France), membres indépendants. Charles-Hubert de Chaudenay sera censeur au sein du conseil d’administration.

Acquisition initiale, rachat d’actions et liquidation

La société aura 24 mois à partir du jour de l’admission aux négociations des Actions de Préférence et des BSAR pour réaliser l’acquisition initiale. Dans le cas contraire, les actifs de la société seront liquidés et la quasi-totalité de l'excédent de liquidation, après règlement des créances des créanciers, sera distribuée à ses actionnaires et à ses fondateurs selon un ordre de priorité, tel que détaillé dans les statuts de la société et dans le prospectus.

Le projet d’acquisition initiale devra être préalablement approuvé par le conseil d’administration de DEE Tech, statuant à la majorité des membres composant le conseil d’administration, en ce compris la majorité des deux-tiers des membres indépendants composant le conseil d’administration (la « Majorité Requise »). A l’issue de cette approbation, la société publiera un avis incluant une présentation détaillée de l’acquisition initiale (l’« Avis d’Acquisition Initiale »).

La publication de l'Avis d’Acquisition Initiale, les actionnaires de la société titulaires d’Actions de Préférence pourront demander à la Société, pendant une période de 30 jours calendaires suivant l’Avis d’Acquisition Initiale, le rachat de leurs Actions de Préférence à un prix de 10,00 euros par Action de Préférence, sous réserve de respecter certaines conditions décrites dans les statuts de la société et dans le prospectus. 

MACSF Epargne Retraite, IDI et Michaël Benabou se sont engagés à ne pas demander le rachat des Actions de Préférence qu’ils détiendront du fait de leur participation à l’offre en cas d’approbation d’une acquisition initiale par le conseil d’administration à la majorité requise.

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Offres publiques : l’AMF lance une consultation sur le retrait obligatoire et l’expertise indépendante

La Rédaction
Le Courrier Financier

L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie ce lundi 16 septembre le résultat de ses travaux sur la mise en œuvre du retrait obligatoire et l’expertise indépendante, dans le cadre des offres publiques. Le régulateur annonce également le lancement d'une consultation publique sur des propositions d’évolution de sa réglementation. Les contributions doivent être retournées au plus tard le 15 octobre 2019.

18 propositions sur la table

Dans le contexte de la loi PACTE — dont les dispositions ont conduit à un abaissement du seuil de mise en œuvre du retrait obligatoire — l’AMF a constitué un groupe de travail, constitué des différentes parties prenantes en charge d’améliorer la réglementation applicable au retrait obligatoire et à l’expertise indépendante.

Les travaux de réflexion de ce groupe — présidé par Thierry Philipponnat et Patrick Suet, membres du Collège de l’AMF — ont abouti à la remise d’un rapport qui comporte 18 propositions. Elles visent à renforcer la protection des actionnaires minoritaires et à mieux garantir l’indépendance et la transparence de l’expertise indépendante. Les principales modifications réglementaires envisagées sont :

  • positionner l’organe social compétent de la société visée au centre du processus des offres publiques, en renforçant les conditions d’indépendance qui doivent présider à la désignation et au suivi des travaux de l’expert, ainsi que le contenu de son avis motivé ;
  • soumettre à l’accord de l’AMF le nom de l’expert indépendant envisagé lorsque la société visée par l’offre n’a pas désigné en son sein un comité ad hoc, composé majoritairement d’administrateurs indépendants ;
  • imposer un délai minimum de 15 jours de négociation entre le dépôt de la note d’information et la note en réponse en cas d’offre publique simplifiée, permettant à l’expert indépendant et à l’organe social compétent de la société visée de prendre connaissance des éventuelles observations provenant des actionnaires minoritaires ;
  • respecter ou, le cas échéant, justifier tout prix d’offre inférieur à certaines références de valorisation, telles que l’actif net comptable, les moyennes de cours de bourse et les opérations significatives récentes intervenues sur le capital de la société ;
  • renforcer la transparence du processus de désignation de l’expert indépendant et le contenu de sa lettre de mission qui devra être annexée au rapport ;
  • justifier l’attestation d’équité en conclusion du rapport d’expertise, au regard du contexte et du fondement réglementaire de la mission de l’expert indépendant ;
  • allonger le délai minimum d’intervention de l'expert indépendant à 20 jours de négociation à compter de la réception des principaux documents nécessaires à l’élaboration de sa mission et permettre à celui-ci de ne pas remettre d’attestation d’équité lorsqu’il considère ne pas avoir eu un délai suffisant pour élaborer son rapport ;
  • prévoir dans le rapport d’expertise indépendante un chapitre dédié à l’analyse et l’appréciation des observations écrites d’actionnaires reçues par l’expert, précisant, le cas échéant, les raisons pour lesquelles il a, ou non, tenu compte des observations transmises ;
  • prévoir la possibilité pour l’AMF de demander à la société visée de désigner un nouvel expert indépendant, dont l’identité aura préalablement été soumise à son accord, lorsqu’elle constate que le rapport d’expertise initial contient des insuffisances significatives ;
  • améliorer l’information et la transparence s’agissant de la rémunération de l’expert indépendant et la revue de la qualité de ses travaux.

Ces propositions ont vocation à donner lieu à des modifications de la réglementation AMF, dont le contenu est soumis aujourd’hui à une consultation publique.

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