La Parole aux Assos’ – CNCEF Patrimoine : bilan 2020, révision MIF2 et réforme du courtage

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier
Dans ce nouvel épisode de « La Parole aux Assos’ », Le Courrier Financier reçoit la CNCEF. Après une année de crise sanitaire, l'association a du pain sur la planche en 2021. Quels sont les enjeux de la révision de la directive MIF2 ? Comment la réforme du courtage va-t-elle se mettre en place ? Stéphane Fantuz, Président fondateur de la CNCEF Patrimoine et de la CNCEF Assurance, répond à nos questions.
Voir (<1 min.)

AMF : des propositions pour des marchés plus efficients et compétitifs

La Rédaction
Le Courrier Financier

L’Autorité des marchés financiers (AMF) répond ce mercredi 10 juin à la consultation de la Commission européenne sur la réforme de MIF2, en application depuis le 3 janvier 2018. Dans un document publié sur son site, le régulateur revient sur certains des changements ciblés qu’il promeut.

Plan stratégique pour 2022

Promouvoir des marchés financiers européens efficients et compétitifs constitue une priorité pour l’AMF, affirmée dans son plan stratégique #Supervision2022. Après plus de deux ans d’expérience de supervision de MIF2, le régulateur prend ainsi part à la consultation publique lancée par la Commission européenne, qui s’est achevée le 18 mai dernier.

https://www.youtube.com/watch?v=wr4ITY3EHi8&feature=youtu.be

Le cadre règlementaire applicable aux marchés d’instruments financiers a contribué à renforcer la protection des investisseurs et les règles de conduite des entreprises d’investissement. Mais certains objectifs fixés par le législateur européen ne sont toujours pas atteints. C’est notamment le cas de la transparence sur les marchés et de la contribution des échanges au processus de formation des prix.

Cinq axes de modification de MIF2

Pour l’AMF, des modifications ciblées de MIF2 sont nécessaires. Les propositions ciblées du régulateur portent essentiellement sur cinq axes :

  • compte tenu de la fragmentation des échanges sur différents lieux d’exécution, offrir une vision la plus complète possible de la réalité du marché : selon une étude publiée en février 2020 par l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA en anglais), 60 % des volumes échangés sur les actions depuis l’entrée en application de MIF2 n’ont pas été soumis à la transparence sur les intérêts à l’achat et à la vente dans le marché. Pour l’AMF, l’objectif de transparence pré-négociation, visant à assurer une bonne formation des prix sur le marché, implique de limiter les possibilités de dérogation à cette transparence. Le régulateur appelle également de ses vœux un meilleur calibrage et une harmonisation des exigences de transparence post-négociation sur les obligations. Enfin, afin de faciliter l’accès aux données financières, l’AMF soutient l’émergence d’un système consolidé de publication des données de transactions, qui pourrait couvrir dans un premier temps le marché des actions, puis être étendu aux obligations ;
  • ajuster le périmètre des obligations de négociation sur plateformes applicable aux actions et aux dérivés : en se concentrant sur les critères pertinents pour l’Union européenne (code ISIN de l’UE, devise de l’UE) afin de permettre d’assurer la souveraineté de l’Union et permettre à l’ensemble des acteurs d’être sur un pied d’égalité en termes de compétitivité ;
  • adapter la réglementation du marché européen des dérivés sur matières premières ;
  • relever le défi du financement de l’analyse financière : en assurant sa juste tarification, en proposant un cadre juridique plus clair concernant l’analyse sponsorisée par les émetteurs et en introduisant plus de proportionnalité dans le régime existant ;​
  • rendre les règles de protection des investisseurs plus pertinentes et proportionnées : s’agissant par exemple des règles de gouvernance produits et de transparence sur les coûts et les frais, et rendre plus efficaces les mesures d’intervention pouvant être prises par l’ESMA pour protéger les investisseurs de certains produits financiers nocifs.
Lire (4 min.)

La Parole aux Assos’ – CNCGP : « L’ESMA ne recommande pas l’interdiction des commissions »

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier
Dans ce nouvel épisode de « La Parole aux Assos’ », Le Courrier Financier reçoit Julien Séraqui, président de la CNCGP. Les dernières recommandations de l'Autorité des marchés financiers européens (ESMA) ont fait couler beaucoup d'encre. Honoraires ou commissions, quel avenir pour la rémunération des CGP-CIF ?
Voir (<1 min.)

MIF 2 : l’AMF évalue le rôle des internalisateurs systématiques en France

La Rédaction
Le Courrier Financier

Dans le cadre de sa mission de surveillance des marchés, et alors que la Commission européenne prépare une réforme du cadre règlementaire de MIF2, l'Autorité des marchés financiers (AMF) a publié ce lundi 25 mai une nouvelle étude au sujet du rôle des internalisateurs systématiques sur le marché français des actions. Leur apport à la transparence sur les intérêts à l’achat et à la vente dans le marché reste limité.  

L’internalisation systématique — possibilité pour les entreprises d’investissement d’exécuter les ordres de leurs clients face à leur compte propre et non sur les plateformes traditionnelles — née de MIF1 a été confirmée avec MIF2. Depuis le 3 janvier 2018, les prestataires de services d’investissement ont l’obligation de négocier les actions sur des marchés réglementés, des systèmes multilatéraux de négociation ou sur des internalisateurs systématiques.

Transparence, quel apport ?

Le régulateur dresse le panorama des internalisateurs systématiques présents sur le marché français — au nombre de 36 — qui peuvent être soit des banques d’investissement soit des apporteurs de liquidité électroniques à haute fréquence. Sur le premier trimestre 2020, selon les mois, ils ont représenté entre 15 % et 20 % des montants échangés sur les actions françaises. 

L’étude se concentre plus particulièrement sur l’apport des internalisateurs systématiques en termes de transparence sur les intérêts à l’achat et à la vente (prix offerts et quantités disponibles à ces prix), ce qui s'appelle la transparence pré-négociation, donc au processus de formation des prix sur le marché. Le document aborde la question de la qualité des prix offerts par les internalisateurs systématiques. 

10 % des volumes globaux

Hors opérations intragroupe, les internalisateurs déclarent leurs transactions comme participant à la formation des prix pour des montants représentant 8 % à 10 % des volumes globaux échangés sur les valeurs françaises. Dans le cadre de son étude, l'AMF a croisé ces mêmes transactions déclarées comme participant à la formation des prix, et les prix et quantités offerts publiquement.

Les transactions qui font l’objet de la transparence pré-négociation représentent 22 % des montants échangés sur les internalisateurs durant la phase des échanges en continu, pour les valeurs françaises liquides. Cette proportion équivaut à 1,4 % des montants globaux échangés sur le marché durant cette phase de la séance sur ces mêmes valeurs. 

Lire (3 min.)

Carmignac Nomme un Gérant Actions de tout premier plan pour deux de ses stratégies phares

La Rédaction
Le Courrier Financier

Kristofer prendra les rênes de la stratégie Carmignac Investissement ainsi que de la poche actions de la stratégie Carmignac Patrimoine et rejoindra également le comité d’investissement stratégique.

Cette arrivée fait suite à la décision de David Older de prendre sa retraite et de quitter l'entreprise le 4 avril 2024.

Pour la gestion de la stratégie Patrimoine, Kristofer travaillera aux côtés des deux duos d’experts promus en septembre dernier au service des trois moteurs de performance dont est désormais dotée la stratégie : la sélection de titres, la gestion de la poche obligataire et de l’exposition devises et le pilotage de la composante macro-économique, la construction de portefeuille et la gestion des risques.

De nationalités américaine et suédoise, Kristofer est diplômé en commerce et en finance de l’Université d’Uppsala en Suède. Il rejoint Carmignac en provenance de Swedbank Robur, où il a dirigé depuis 2006 plusieurs fonds actions sur les marchés développés et émergents. En avril 2016, Kristofer a pris la responsabilité d’une stratégie actions internationales, aujourd’hui notée cinq étoiles par Morningstar et dont l’encours sous gestion est de l’ordre de 10 milliards d’euros. En mars 2020, il a été nommé gérant d’un fonds actions technologiques, aujourd’hui également notée cinq étoiles par Morningstar 1 et dont l’encours sous gestion atteint
12,8 milliards d’euros.

Kristofer est un expert de la sélection de titres. Fort d’une approche d’investissement éprouvée combinant la recherche fondamentale approfondie sur les entreprises et analyse macroéconomique pragmatique, Kristofer a obtenu des résultats exceptionnels sur le long terme.

Depuis qu’il en a pris la gestion en avril 2016, le fonds actions internationales a surperformé son indice de référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 133 % et de 145 %, et l’encours sous gestion a été multiplié par près de cinq2.

De même, le fonds actions technologiques dont il a pris la gestion en mars 2020 a surperformé son indice de
référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 105 % et de 89 % alors que, dans le même temps, son encours sous gestion a presque triplé3
.
Édouard Carmignac déclare : « L’arrivée de Kristofer illustre l’attractivité de Carmignac pour les entrepreneurs qui nourrissent une passion pour la gestion active de conviction. Ses résultats passés sont très impressionnants et je suis convaincu que son processus d’investissement éprouvé profitera largement à nos clients sur le long terme.
Je tiens également à remercier David Older pour sa contribution au développement de l’équipe actions de Carmignac. Je profite de cette occasion pour lui souhaiter le meilleur pour l’avenir. »

Kristofer Barrett ajoute : « Les prochaines années s’annoncent charnières sur les marchés actions. Je suis convaincu qu’une gestion active, permettant de mettre en œuvre des convictions dans les portefeuilles, est la clé de la réussite dans cet environnement en mutation. Carmignac a fait, en partie, sa renommée sur sa capacité à se positionner à contre-courant chaque fois que cela s’est avéré nécessaire et je suis impatient de rejoindre son équipe de gérants talentueux. »

« Après neuf années passionnantes chez Carmignac, le moment est venu pour moi de prendre ma retraite. Je laisse l’équipe et les fonds entre de bonnes mains et je continuerai à suivre de près les succès futurs de Carmignac », conclut David Older.

Lire (3 min.)

La SCPI Alta Convictions acquiert à Annecy un Retail Park 100% loué et conforte son objectif de distribution

La Rédaction
Le Courrier Financier


Cet actif, acquis pour un montant d’environ 25M€ à des conditions reflétant le nouveau cycle immobilier, est en ligne avec la stratégie de la SCPI Alta Convictions de constituer un patrimoine de qualité, et de servir un rendement d’a minima 6%* en 2024 aux porteurs de parts.

Situé dans le pôle commercial établi d’Annecy Seynod qui attire 12 millions de visiteurs par an, cet actif bénéficie d’un excellent positionnement au sein d’un bassin annécien prospère et en croissance, attirant chaque année de
nouveaux habitants.

Les 9 cellules commerciales du retail park sont 100% louées à des enseignes de renom comme l’enseigne d’électroménager Boulanger, adressant aussi bien l’équipement de la personne que l’équipement de la maison. Signe que le retail park a trouvé son marché, 7 des 9 enseignes sont présentes depuis l’ouverture du site en 2007 et nombre d’entre elles ont renouvelé leur bail récemment.

Altarea IM a d’ores et déjà identifié des leviers permettant d’envisager à terme des réversions de loyers ou des sources de revenus complémentaires, en ce compris via l’amélioration des caractéristiques environnementales de l’actif (installation de panneaux photovoltaïques, bornes de recharge de véhicules électriques) et pourra s’appuyer sur les expertises reconnues en la matière du Groupe Altarea.

La SCPI Alta Convictions a été conseillée par l’étude Allez & Associés. L’acquisition a été financée par BECM (Banque Européenne du Crédit Mutuel), conseillée par Victoires Notaires Associés. JLL a été l’intermédiaire de la transaction dans le cadre d’un mandat co-exclusif avec BNP Paribas RETF.

Lire (2 min.)

Marché obligataire : l’AMF évalue la transparence introduite par MIF 2

La Rédaction
Le Courrier Financier

L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie ce 19 mai une étude sur les effets des mesures de transparence introduites sur le marché obligataire, en ce qui concerne les conditions d’accès et l’utilisation par les intervenants de marché de données sur les transactions. Ce document dresse un premier bilan, plus de deux ans après l’entrée en application du cadre réglementaire européen des marchés d’instruments financiers MIF2.

Trop peu de transparence

Depuis le 3 janvier 2018, les obligations de transparence sur les données de transactions ont été étendues aux instruments assimilées aux actions — par exemple fonds cotés sur indices, exchange traded funds ou aux certificats — mais également à d’autres instruments, dont les obligations. Ces informations portent notamment sur les volumes, les prix et l’heure de conclusion des transactions. Elles doivent être publiées dans des délais imposés et via des dispositifs agréés, que les transactions aient lieu sur une plateforme de négociation ou qu’elles soient effectuées de gré à gré.

Dans le cadre de sa mission de surveillance des marchés — et alors que la Commission européenne a commencé ses consultations en vue d’une réforme de MIF2 — le régulateur a souhaité examiner les effets de cette transparence post-négociation sur le marché obligataire. Son analyse a été menée sur le périmètre des titres de dette émis par des sociétés françaises. Il en ressort que la transparence des transactions n'est pas assez accessible, fiable et complète pour que les investisseurs puissent l’exploiter réellement.

Accessibilité et qualité

La transparence est fragmentée entre une douzaine de plateformes, auxquelles il faut ajouter de nombreux dispositifs agréés — en anglais « approved publication arrangements » ou APA — pour les transactions réalisées de gré à gré. Or les fournisseurs de données ne proposent pas, à ce jour, de vision consolidée de l’ensemble. Selon les moyens à leur disposition, les intervenants n’ont donc pas toujours une vision exhaustive du marché. De plus, l’accès à ces données demeure difficile.

Certains services de publication ne remplissent pas encore l’intégralité des critères définis par l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA en anglais) en termes d’accessibilité. Au-delà de la question de l’accès, l’étude montre une donnée d’une qualité mitigée. Par exemple, le taux de recouvrement entre les données de transparence et le reporting au régulateur s’établirait entre 25 % et 45 % en termes de volumes échangés, un niveau particulièrement faible.

Vers plus de coordination

L’AMF confirme son engagement en faveur de l’amélioration de la transparence sur les marchés obligataires. Elle continuera d’œuvrer à l’amélioration de la qualité des déclarations, tant concernant la transparence sur les transactions vis-à-vis de l’ensemble du marché que les reportings aux régulateurs.

Elle promeut une coordination internationale avec les autres régulateurs pour renforcer le respect des exigences faites aux dispositifs de publication agréés et aux plateformes de négociation s’agissant de l’accès aux données. Enfin, l’AMF soutient l’émergence d’un système consolidé de publication des données de transactions, une mesure très attendue par le marché. 

Lire (3 min.)

Benoist LOMBARD – CNCGP : L’année de la digitalisation et de la réglementation

Roxane Nojac
Le Courrier Financier
2018 est une année d'enjeux pour la CNCGP. En plus de la digitalisation complète du parcours client, le syndicat doit préparer l'adaptation de ses 2 500 adhérents aux nombreuses nouvelles réglementations à venir. Son président Benoist Lombard évoque aussi, à l'occasion du 21e congrès de la CNCGP, ses ambitions en matière de promotion de l'investissement productif, et d'éducation financière des français.
Voir (<1 min.)

L’AMF consulte sur des modifications de son règlement en vue de l’application de MIF2

La Rédaction
Le Courrier Financier

Constituée d’une directive (MIFID 2) et d’un règlement (MIFIR) d’une part, d’une directive déléguée et d’une quarantaine de règlements délégués destinés à en préciser les modalités d’application d’autre part, la nouvelle règlementation des marchés d’instruments financiers MIF2 entrera en application le 3 janvier 2018. Dans cette perspective, la directive a été transposée dans le code monétaire et financier au moyen de deux ordonnances en juin 2016 et 2017, puis via deux décrets. Les dispositions de la directive déléguée ont, quant à elles, été transposées dans le règlement général par arrêté en date du 3 juillet dernier.

Une ultime révision des dispositions du règlement général

Pour parachever la mise à jour de son règlement général, l’AMF doit encore modifier certaines dispositions existantes, et notamment celles relatives à la procédure d’agrément des prestataires de services d’investissement, celles relatives à la procédure d’autorisation pour la gestion d’un système multilatéral de négociation ou encore celles relatives aux limites de position, mais aussi introduire certaines dispositions parmi lesquelles celles relatives aux gestionnaires de systèmes organisés de négociation et aux prestataires de services de communication de données sur lesquelles elle consulte aujourd’hui. Dans la perspective du 3 janvier 2018, l’AMF propose également d’amender son règlement général en supprimant un nombre important de dispositions pour tenir compte des dispositions du règlement délégué du 25 avril 2016 et du règlement MIFIR, qui sont d’application directe. Enfin, elle propose de supprimer de son règlement général les dispositions transposées dans le Code monétaire et financier par l’ordonnance 2017-1107 du 22 juin 2017, en particulier celles relatives à la catégorisation des clients.

Par ailleurs, la consultation porte sur le régime des conseillers en investissements participatifs et des conseillers en investissements financiers. Jusqu’à présent, ces professionnels étaient régis par le droit national. MIF2 impose désormais qu’ils soient soumis à des règles au moins analogues aux règles d’organisation et de bonne conduite applicables aux entreprises d’investissement. Les modifications proposées du règlement général tiennent compte de la transposition intervenue en juin 2016 et en juin 2017.

Un reformatage pour plus de lisibilité

A l’occasion de la mise en œuvre de MIF2, la France a fait le choix de séparer le statut juridique des sociétés de gestion de celui des entreprises d’investissement pour éviter toute sur-transposition de la règlementation européenne. En conséquence, toute entité exerçant exclusivement une activité de gestion collective ne relèvera plus du statut d’entreprise d’investissement et ne sera pas soumise aux obligations de MIF2. La structure du plan ainsi que la numérotation des dispositions du règlement général ont été revues en conséquence pour davantage de clarté.

Les réponses à la consultation sont à adresser à l’AMF jusqu’au 1er décembre 2017 à l’adresse suivante : directiondelacommunication@amf-france.org.

Lire (3 min.)

L’AMF consulte sur l’application des dispositifs de transparence dans le cadre du dispositif MIF 2

La Rédaction
Le Courrier Financier
Le règlement européen MIFIR impose des obligations de transparence sur les intérêts à l’achat et à vente sur les plateformes de négociation et sur les termes des transactions réalisées tout en prévoyant certaines possibilités de déroger à ces règles. L’Autorité des marchés financiers (AMF) lance une consultation publique sur les conditions de mise en œuvre en France de ces dérogations.
Lire (2 min.)

Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France après 2 années de R&D.

La Rédaction
Le Courrier Financier

L'innovation d'Empreinte Emploi France réside dans sa méthodologie de collecte de données, de modélisation et d'analyse « ImpacTer ». Le modèle « ImpacTer » permet, principalement, d’évaluer les retombées socioéconomiques engendrées par l’activité d’une entreprise sur sa chaîne de valeur comme la création d’emplois et de valeur générées par l’activité de ses fournisseurs implantés sur le territoire. Il permet également d’estimer les retombées fiscales de ces entreprises ou encore les emplois induits par la consommation locale des employés de toute la chaine de valeur française.

Veuillez trouver ci-dessous le lien vers le communiqué de presse (2 pages) :

Communiqué de presse - Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France - 20.03.2024

Didier Demeestère, Président fondateur de Talence Gestion, déclare : « Nous avons développé une expertise unique et nous nous réjouissons de proposer Empreinte Emploi France à notre clientèle privée et à nos clients institutionnels. Ce fonds ISR et article 9 unique en son genre affiche un objectif d’investissement durable au service des emplois et du territoire français. Désormais, l’investisseur d’Empreinte Emploi France pourra constater les retombées socio-économiques induites par les entreprises du fonds. Cette démarche favorisant les entreprises françaises qui relocalisent en France est une réponse à l'aspiration grandissante de donner du sens à ses investissements, pour la construction d’une économie plus durable. »

Lire (2 min.)

Daniel CARCELES, nouveau directeur général d’INOVÉA

La Rédaction
Le Courrier Financier

Créé en 2017 par Marc ROSTICHER, Gérard PIERREDON, Yannis HOFFMANN, et Emmanuel HARDY, 4 Conseillers en gestion de patrimoine, INOVÉA change de directeur général. Jean-Paul SERRATO qui accompagnait le réseau depuis sa création part à la retraite et passe le relais à Daniel CARCELES. 

“En 7 ans, nous avons réussi à rassembler des professionnels indépendants qui partagent la conviction que la Gestion de Patrimoine ne doit pas être réservée à une élite. Inovéa compte aujourd’hui 2000 adhérents et 65 salariés : une belle aventure humaine profonde et durable !”  explique Jean-Paul SERRATO

Le nouveau directeur général, Daniel CARCELES, 48 ans, va capitaliser sur ses expériences en France et à l’international chez DELL Technologies et American Express GBT pour accompagner le groupe dans son développement et sa croissance.

Ma décision de rejoindre INOVÉA est motivée par trois piliers fondamentaux : le profond ancrage du groupe dans des valeurs humaines essentielles, une stratégie d'accompagnement client qui repose sur une écoute attentive et précise des besoins plutôt que sur une approche exclusivement guidée par une logique de produit, et une ambition inébranlable de rester innovant en intégrant de manière proactive les changements réglementaires et les évolutions numériques. Cela dans le but de continuer à accomplir notre mission pour rendre la gestion de patrimoine accessible à tous.” détaille Daniel CARCELES.

En pleine accélération dans sa transformation numérique, INOVÉA reste néanmoins fidèle à son ADN : permettre au plus grand nombre d’épargnants de bénéficier de conseils professionnels sur mesure pour les aider à atteindre leurs projets de vie.

Lire (2 min.)