Marchés frontières : le moment est-il venu de s’y intéresser à nouveau ?

Rami Sidani
Schroders
Les marchés frontières ont évolué, de même que les opportunités d’investissement les concernant. De quelle manière ? Les explications de Rami Sidani, Responsable des investissements marchés frontières chez Schroders.
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Climat : les nouvelles ambitions

l'équipe Etudes et Stratégie de CPR AM
CPR AM
L’arrivée au pouvoir de Joe Biden a impliqué un virage à 180° dans la politique environnementale des Etats-Unis. Cela s’est notamment matérialisé par l’organisation d’un sommet sur le climat, auquel ont participé les dirigeants des principales puissances, dont la Chine, et lors duquel plusieurs annonces ont été faites ou répétées. Pour s’y retrouver, nous faisons ici le point sur les objectifs climatiques des grandes puissances et sur les stratégies qui y sont associées. Nous nous attardons en particulier sur la possible mise en place d’une taxe carbone aux frontières.
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Covid-19 : travailleurs frontaliers, les accords se prolongent en 2020

Mathilde Hodouin
Le Courrier Financier

Le Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance annonce ce lundi 31 août la prolongation des dispositions qui concernent les travailleurs frontaliers et transfrontaliers. Dans un contexte de lutte contre le Covid-19, les accords amiables conclus avec l’Allemagne, la Belgique, le Luxembourg et la Suisse, continueront de s’appliquer jusqu’au 31 décembre 2020.

Confinement et imposition

Ces accords avaient été pris en mars dernier. Objectif, que les personnes bénéficiant des régimes spécifiques d’imposition, prévus pour les travailleurs résidant et travaillant dans les zones frontalières (« régimes frontaliers »), puissent continuer à en bénéficier, même si elles sont conduites à demeurer chez elles pendant la crise sanitaire liée au Covid-19.

Des accords ont également été conclus pour les travailleurs transfrontaliers non éligibles au bénéfice de ces régimes frontaliers d’imposition. Les accords prévoient que les jours travaillés à domicile — du fait des recommandations et consignes sanitaires liées à l’épidémie de Covid-19 — pourront, sur option, être considérés comme des jours travaillés dans l’Etat où elles exercent habituellement leur activité et y demeurer imposables.

Favoriser le télétravail

En raison du contexte sanitaire actuel, la France et ces trois Etats sont convenus que les accords continueront de s’appliquer jusqu’au 31 décembre 2020. Enfin, s’agissant du Luxembourg, la convention fiscale du 20 mars 2018 prévoit que les travailleurs résident de France peuvent télétravailler depuis leur domicile au profit de leur employeur luxembourgeois tout en demeurant imposables au Luxembourg, dans la limite de 29 jours par an.

L’accord amiable entre la France et le Luxembourg en date du 16 juillet 2020 est venu préciser que l’épidémie de Covid-19 constitue un cas de force majeure en dehors de la volonté de l’employeur et du travailleur et que la période comprise entre le 14 mars 2020 et le 31 août 2020 inclus n’est pas prise en compte pour le calcul du décompte des 29 jours. Par un nouvel accord en date du 27 août, la France et le Luxembourg conviennent d’étendre cette période au 31 décembre 2020 inclus.

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Confinement : aucune incidence fiscale pour les travailleurs frontaliers

La Rédaction
Le Courrier Financier

Le cabinet d'avocats CMS Francis Lefebvre Avocats — spécialiste des affaires internationales — publie ce mardi 28 avril une note sur l'absence d'incidence fiscale du confinement pour les travailleurs frontaliers français. Pendant la crise sanitaire du coronavirus, le cabinet apporte son expertise sur les mesures légales exceptionnelles prises par les Etats.

Télétravail et régimes d'imposition

Les règles d’imposition applicables aux travailleurs frontaliers domiciliés en France seront-elles modifiées par le télétravail rendu obligatoire en raison du confinement ? C’était la crainte que pouvait susciter le principe selon lequel l’activité doit être exercée exclusivement dans la zone frontalière de l’autre Etat et non en France.

L’Administration a toutefois annoncé le 19 mars 2020 qu’un accord a été trouvé avec les Etats voisins, afin d’éviter que les restrictions de déplacement entraînées par l’épidémie de Covid-19 ne conduisent à modifier le lieu d’imposition des salaires perçus par les travailleurs frontaliers.

Français en Belgique, Suisse, Allemagne et au Luxembourg

Sont prioritairement concernés les frontaliers travaillant en Belgique, en Suisse ou en Allemagne, qui ne peuvent normalement travailler hors de la zone frontalière que dans la limite d’un certain nombre de jours par an, sous peine de devenir imposables à l’étranger. Cette limite, fixée par des accords amiables complétant les conventions fiscales bilatérales, s’élève à 30 jours pour la Belgique et à 45 jours pour la Suisse et l’Allemagne.

L’Administration a indiqué qu’un accord a été trouvé avec la Belgique et la Suisse en vertu duquel les jours télétravaillés en France à compter du 14 mars 2020 et jusqu’à nouvel ordre ne seront pas pris en compte pour le décompte de la limite normalement applicable. Elle a également souligné que l’accord amiable franco-allemand autorise déjà le télétravail à domicile. Il prévoit en effet que « les activités exercées dans la zone frontalière de l’État de résidence du salarié sont réputées effectuées dans la zone frontalière » de l’autre Etat. La situation de ces contribuables restera par conséquent inchangée.

Les frontaliers français travaillant au Luxembourg sont quant à eux normalement imposables dans cet Etat, mais peuvent devenir imposables en France s’ils y travaillent plus de 29 jours par an — et non à compter du premier jour de travail en France : la tolérance de 29 jours est prévue par le point 3 du protocole attaché à la convention du 20 mars 2018, entrée en vigueur au 1er janvier 2020. Là encore, il a été convenu que les jours télétravaillés en France pendant la crise ne seront pas pris en compte pour le calcul des 29 jours, les autorités des deux Etats considérant que la situation actuelle constitue un cas de force majeure.

Quid des autres frontaliers ?

L’Administration ne s’est pas prononcée sur le cas des frontaliers exerçant leur activité en Espagne ou en Italie, eux aussi exclusivement imposables en France en vertu de régimes dérogatoires. En principe, ces régimes impliquent que le salarié retourne chaque jour à son domicile en France.

Contrairement aux hypothèses précédentes, aucun accord amiable n’a été conclu entre les Etats pour préciser si, et le cas échéant dans quelle mesure, l’activité peut être exercée hors de la zone frontalière de l’autre Etat. Nous pouvons raisonnablement penser que le caractère exceptionnel de la situation actuelle permet, aux yeux de l’ensemble des administrations concernées, de justifier l’exercice temporaire de l’activité en France.

Accords bilatéraux à l'étranger

On notera que le secrétariat de l’OCDE a publié le 3 avril 2020 une première analyse des effets du confinement sur l’application des conventions fiscales, dont l’un des volets concerne précisément les travailleurs frontaliers. Cette analyse souligne que « des circonstances exceptionnelles appellent un niveau exceptionnel de coordination internationale afin de limiter les coûts administratifs pour les employeurs et les salariés subissant une modification involontaire de leur lieu d’activité ».

A cet égard, la prise de position de l’administration française, intervenue dès les premiers jours de confinement et avant même la publication de l’analyse de l’OCDE, mérite d’être saluée. Certains Etats sont allés encore plus loin et ont d’ores et déjà conclu des accords bilatéraux pour régir l’imposition des rémunérations versées pendant la période de confinement.

L’Allemagne a ainsi conclu pas moins de trois accords les 3, 6 et 15 avril 2020 avec, respectivement, le Luxembourg, les Pays-Bas et l’Autriche, afin notamment de préciser l’étendue et les modalités de la non-prise en compte des jours télétravaillés. Ces accords précisent par ailleurs les modalités d’imposition des indemnités versées au titre de l’activité partielle. L’avenir dira si de tels accords sont également nécessaires du côté français.

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Carmignac Nomme un Gérant Actions de tout premier plan pour deux de ses stratégies phares

La Rédaction
Le Courrier Financier

Kristofer prendra les rênes de la stratégie Carmignac Investissement ainsi que de la poche actions de la stratégie Carmignac Patrimoine et rejoindra également le comité d’investissement stratégique.

Cette arrivée fait suite à la décision de David Older de prendre sa retraite et de quitter l'entreprise le 4 avril 2024.

Pour la gestion de la stratégie Patrimoine, Kristofer travaillera aux côtés des deux duos d’experts promus en septembre dernier au service des trois moteurs de performance dont est désormais dotée la stratégie : la sélection de titres, la gestion de la poche obligataire et de l’exposition devises et le pilotage de la composante macro-économique, la construction de portefeuille et la gestion des risques.

De nationalités américaine et suédoise, Kristofer est diplômé en commerce et en finance de l’Université d’Uppsala en Suède. Il rejoint Carmignac en provenance de Swedbank Robur, où il a dirigé depuis 2006 plusieurs fonds actions sur les marchés développés et émergents. En avril 2016, Kristofer a pris la responsabilité d’une stratégie actions internationales, aujourd’hui notée cinq étoiles par Morningstar et dont l’encours sous gestion est de l’ordre de 10 milliards d’euros. En mars 2020, il a été nommé gérant d’un fonds actions technologiques, aujourd’hui également notée cinq étoiles par Morningstar 1 et dont l’encours sous gestion atteint
12,8 milliards d’euros.

Kristofer est un expert de la sélection de titres. Fort d’une approche d’investissement éprouvée combinant la recherche fondamentale approfondie sur les entreprises et analyse macroéconomique pragmatique, Kristofer a obtenu des résultats exceptionnels sur le long terme.

Depuis qu’il en a pris la gestion en avril 2016, le fonds actions internationales a surperformé son indice de référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 133 % et de 145 %, et l’encours sous gestion a été multiplié par près de cinq2.

De même, le fonds actions technologiques dont il a pris la gestion en mars 2020 a surperformé son indice de
référence et la moyenne de sa catégorie respectivement de 105 % et de 89 % alors que, dans le même temps, son encours sous gestion a presque triplé3
.
Édouard Carmignac déclare : « L’arrivée de Kristofer illustre l’attractivité de Carmignac pour les entrepreneurs qui nourrissent une passion pour la gestion active de conviction. Ses résultats passés sont très impressionnants et je suis convaincu que son processus d’investissement éprouvé profitera largement à nos clients sur le long terme.
Je tiens également à remercier David Older pour sa contribution au développement de l’équipe actions de Carmignac. Je profite de cette occasion pour lui souhaiter le meilleur pour l’avenir. »

Kristofer Barrett ajoute : « Les prochaines années s’annoncent charnières sur les marchés actions. Je suis convaincu qu’une gestion active, permettant de mettre en œuvre des convictions dans les portefeuilles, est la clé de la réussite dans cet environnement en mutation. Carmignac a fait, en partie, sa renommée sur sa capacité à se positionner à contre-courant chaque fois que cela s’est avéré nécessaire et je suis impatient de rejoindre son équipe de gérants talentueux. »

« Après neuf années passionnantes chez Carmignac, le moment est venu pour moi de prendre ma retraite. Je laisse l’équipe et les fonds entre de bonnes mains et je continuerai à suivre de près les succès futurs de Carmignac », conclut David Older.

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La SCPI Alta Convictions acquiert à Annecy un Retail Park 100% loué et conforte son objectif de distribution

La Rédaction
Le Courrier Financier


Cet actif, acquis pour un montant d’environ 25M€ à des conditions reflétant le nouveau cycle immobilier, est en ligne avec la stratégie de la SCPI Alta Convictions de constituer un patrimoine de qualité, et de servir un rendement d’a minima 6%* en 2024 aux porteurs de parts.

Situé dans le pôle commercial établi d’Annecy Seynod qui attire 12 millions de visiteurs par an, cet actif bénéficie d’un excellent positionnement au sein d’un bassin annécien prospère et en croissance, attirant chaque année de
nouveaux habitants.

Les 9 cellules commerciales du retail park sont 100% louées à des enseignes de renom comme l’enseigne d’électroménager Boulanger, adressant aussi bien l’équipement de la personne que l’équipement de la maison. Signe que le retail park a trouvé son marché, 7 des 9 enseignes sont présentes depuis l’ouverture du site en 2007 et nombre d’entre elles ont renouvelé leur bail récemment.

Altarea IM a d’ores et déjà identifié des leviers permettant d’envisager à terme des réversions de loyers ou des sources de revenus complémentaires, en ce compris via l’amélioration des caractéristiques environnementales de l’actif (installation de panneaux photovoltaïques, bornes de recharge de véhicules électriques) et pourra s’appuyer sur les expertises reconnues en la matière du Groupe Altarea.

La SCPI Alta Convictions a été conseillée par l’étude Allez & Associés. L’acquisition a été financée par BECM (Banque Européenne du Crédit Mutuel), conseillée par Victoires Notaires Associés. JLL a été l’intermédiaire de la transaction dans le cadre d’un mandat co-exclusif avec BNP Paribas RETF.

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DAC-6 : déclaration des schémas fiscaux transfrontières (Acte 2)

Benoît Berchebru
Nortia
Bercy met actuellement en consultation publique BOI-CF-CPF-30-40-20200309 jusqu'au 30 avril 2020 ses commentaires de l'obligation de déclaration des dispositifs transfrontaliers potentiellement agressifs transposé en droit interne par l'ordonnance du 21 octobre 2019.
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Guerre commerciale : le secteur industriel occupe une place centrale

Johannes Müller
DWS
L'industrie revient sur le devant de la scène économique. Les tensions commerciales entre les Etats-Unis et la Chine, avec les hausses de tarifs douaniers, ont rappelé l'importance de ce secteur dans le PIB des pays. Quelles leçons les investisseurs peuvent-ils tirer de cette tendance ? Johannes Muller, Responsable de la Recherche Macro chez DWS, partage son analyse.
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Guerre commerciale : le retour de flamme

Roxane Nojac
Le Courrier Financier
En imposant des taxes sur l’acier et l’aluminium, Donald Trump pensait protéger l'économie américaine. Pourtant, à la différence de la Maison Blanche, les acteurs du commerce mondial restent rationnels : Harley-Davidson, le mythique fabricant de motocyclettes, délocalise sa production destinée à l'Europe vers ses usines hors du pays.
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Trump et taxes douanières : des marchés moins ouverts ?

Alexis Bienvenu
LFDE
En officialisant jeudi 8 mars le retour des taxes douanières pour les importations d'acier et d'aluminium aux États-Unis, Donald Trump fait craindre un retour du protectionnisme au niveau mondial avec des conséquences incertaines.
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Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France après 2 années de R&D.

La Rédaction
Le Courrier Financier

L'innovation d'Empreinte Emploi France réside dans sa méthodologie de collecte de données, de modélisation et d'analyse « ImpacTer ». Le modèle « ImpacTer » permet, principalement, d’évaluer les retombées socioéconomiques engendrées par l’activité d’une entreprise sur sa chaîne de valeur comme la création d’emplois et de valeur générées par l’activité de ses fournisseurs implantés sur le territoire. Il permet également d’estimer les retombées fiscales de ces entreprises ou encore les emplois induits par la consommation locale des employés de toute la chaine de valeur française.

Veuillez trouver ci-dessous le lien vers le communiqué de presse (2 pages) :

Communiqué de presse - Talence Gestion innove dans l’ISR avec le lancement du fonds Empreinte Emploi France - 20.03.2024

Didier Demeestère, Président fondateur de Talence Gestion, déclare : « Nous avons développé une expertise unique et nous nous réjouissons de proposer Empreinte Emploi France à notre clientèle privée et à nos clients institutionnels. Ce fonds ISR et article 9 unique en son genre affiche un objectif d’investissement durable au service des emplois et du territoire français. Désormais, l’investisseur d’Empreinte Emploi France pourra constater les retombées socio-économiques induites par les entreprises du fonds. Cette démarche favorisant les entreprises françaises qui relocalisent en France est une réponse à l'aspiration grandissante de donner du sens à ses investissements, pour la construction d’une économie plus durable. »

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Daniel CARCELES, nouveau directeur général d’INOVÉA

La Rédaction
Le Courrier Financier

Créé en 2017 par Marc ROSTICHER, Gérard PIERREDON, Yannis HOFFMANN, et Emmanuel HARDY, 4 Conseillers en gestion de patrimoine, INOVÉA change de directeur général. Jean-Paul SERRATO qui accompagnait le réseau depuis sa création part à la retraite et passe le relais à Daniel CARCELES. 

“En 7 ans, nous avons réussi à rassembler des professionnels indépendants qui partagent la conviction que la Gestion de Patrimoine ne doit pas être réservée à une élite. Inovéa compte aujourd’hui 2000 adhérents et 65 salariés : une belle aventure humaine profonde et durable !”  explique Jean-Paul SERRATO

Le nouveau directeur général, Daniel CARCELES, 48 ans, va capitaliser sur ses expériences en France et à l’international chez DELL Technologies et American Express GBT pour accompagner le groupe dans son développement et sa croissance.

Ma décision de rejoindre INOVÉA est motivée par trois piliers fondamentaux : le profond ancrage du groupe dans des valeurs humaines essentielles, une stratégie d'accompagnement client qui repose sur une écoute attentive et précise des besoins plutôt que sur une approche exclusivement guidée par une logique de produit, et une ambition inébranlable de rester innovant en intégrant de manière proactive les changements réglementaires et les évolutions numériques. Cela dans le but de continuer à accomplir notre mission pour rendre la gestion de patrimoine accessible à tous.” détaille Daniel CARCELES.

En pleine accélération dans sa transformation numérique, INOVÉA reste néanmoins fidèle à son ADN : permettre au plus grand nombre d’épargnants de bénéficier de conseils professionnels sur mesure pour les aider à atteindre leurs projets de vie.

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