Nicolas DU BOULLAY - Fiducial Gérance : La forêt, un véhicule de diversification idéal

Si la gestion des actifs forestiers est une activité historique de Fiducial Gérance, la maison de gestion souhaite relancer cette année le développement de cette activité. Comment fonctionnent les groupements forestiers ? Quel rendement peut-on espérer ? Quelle fiscalité s'applique ? À l'occasion du Congrès de la CNCGP, Nicolas Du Boullay, responsable du développement forêt chez Fiducial Gérance, nous expose comment ces actifs se révèlent une solution patrimoniale idéale sur le long terme.
Voir (<3 min.)

Un nouveau Président pour l’ASFFOR

Inspecteur général des finances comme son prédécesseur, et doté d’une solide expérience professionnelle dans l’Administration et à la Caisse des dépôts, Thierry Walrafen a siégé au conseil de gérance d’un important groupement forestier dans les Landes.

« Je tiens à saluer le travail accompli par Pierre Achard au cours de sa Présidence. Je mesure les enjeux à venir pour l’ASFFOR et donc pour le nouveau Président, et suis confiant car j’ai ressenti la motivation de tous les membres et sais pouvoir m’appuyer sur l’expérience de Michel Pitard, jusqu’alors secrétaire suppléant » a indiqué Thierry Walrafen à l’attention des membres du Conseil d’Administration de l’ASFFOR.

Le Conseil d’Administration a unanimement tenu à remercier Pierre Achard pour son engagement constant et a rappelé le chemin parcouru par l’ASFFOR sous sa présidence et la notoriété acquise par celle-ci auprès du milieu forestier.

Pour rappel, L’ASFFOR, Association des Sociétés et Groupements Fonciers et Forestiers, est une organisation professionnelle qui réunit les sociétés et groupements, à vocations agricole ou forestière, constituées par les établissements financiers, compagnies d’assurances et sociétés de gestion, soit pour leur compte propre soit pour celui de leurs clients, particuliers et institutionnels. L’évaluation des actifs des membres est de plus de 1 milliard d’euros dont 80% de forêt. L’ASFFOR assure la promotion du placement agricole ou forestier, sous forme collective et défend les intérêts de ses membres auprès des pouvoirs publics.

Lire (1 min.)

MeilleureSCPI.com lance Meilleur-GF.com

MeilleureSCPI.com lance Meilleur-GF.com, la première plateforme dédiée aux groupements forestiers. Cet outil de diversification patrimoniale s’adresse à aux investisseurs qui souhaitent donner un sens à leur investissement, en l'inscrivant dans une démarche environnementale, mais également à ceux qui souhaitent bénéficier de réductions fiscales.
Lire (1 min.)

Régime de l’intermédiation en biens divers : les nouveautés

Un contrôle préalable de l’ensemble des offres dans un objectif d’une meilleure protection des épargnants Vin, forêts, panneaux photovoltaïques, œuvres d’art ou encore diamants... Nombreuses sont les propositions d’investissement, mettant en avant la possibilité d’un rendement financier, mais ne reposant pas sur des instruments financiers. Ces placements dits atypiques relèvent de l’intermédiation en biens divers et concernent deux types d’opérations :
  • Les propositions, par voie de communication à caractère promotionnel ou de démarchage, consistant à souscrire des rentes viagères ou acquérir des droits sur des biens mobiliers ou immobiliers lorsque les acquéreurs n'en assurent pas eux-mêmes la gestion ou lorsque le contrat leur offre une faculté de reprise ou d'échange et la revalorisation du capital investi. Ces propositions (ci-après, " biens divers 1"), sont soumises à un contrôle a priori de l’AMF ;
  • Les autres propositions ("biens divers 2"), consistant à acquérir des droits sur un ou plusieurs biens en mettant en avant la possibilité d'un rendement financier direct ou indirect ou ayant un effet économique similaire.

L’article 79 de la loi « Sapin II » introduit un contrôle préalable exercé par l’AMF sur les propositions d’investissement en biens divers 2 selon les mêmes modalités que celui exercé sur les opérations en biens divers 1. En outre, il habilite l’AMF à déterminer, dans son règlement général, « le minimum de garanties exigé d’un placement destiné au public » pour toutes les opérations d’investissement en biens divers (1 ou 2).

Par conséquent, l’AMF modifie le titre IV du Livre IV de son règlement général afin de préciser ces nouvelles dispositions.

En complément des modifications de son règlement général, l’AMF publie une nouvelle instruction qui indique notamment les moyens dont doivent disposer les intermédiaires en biens divers relevant tant du I que du II de l’article L. 550-1 du code monétaire et financier, définit les modalités d’enregistrement des documents d’information devant être déposés auprès de l’AMF et détaille le contenu de ces documents.

Ce nouveau dispositif étant désormais opérationnel, toute opération sur bien divers ne peut faire l’objet de communications à caractère promotionnel ou de démarchage sans attribution préalable par l’AMF d’un numéro d’enregistrement sur le document d’information à destination des investisseurs. L’AMF rappelle l’existence de sanctions pénales prévues par le code monétaire et financier en cas de manquement à cette réglementation.

En pratique, cette évolution du régime répond à une volonté d’une meilleure protection des épargnants, en garantissant une cohérence en termes de compétences et d’honorabilité des acteurs, d’exigence et de qualité de l’information.

Lire (2 min.)

Banque Populaire et Bpifrance signent un partenariat autour de l’innovation

Banque Populaire et Bpifrance vont renforcer leur collaboration pour le financement et l’accompagnement des entreprises innovantes, lors d’opérations conjointes au niveau régional et via la promotion des dispositifs d’accompagnement dans les phases clés de la vie de ces entreprises (création et développement). Les deux banques vont analyser la complémentarité de leurs gammes de financement et mettre en place de nouveaux outils sur le thème de l’innovation.
   
Lire (<1 min.)

SOFIDY nomme un nouveau directeur de cabinet

Basé à Evry, siège social historique de la société, il est rattaché directement à Jean-Marc Peter, Directeur Général de SOFIDY. Il travaillera au sein de l’équipe de Direction aux projets de développement de la société. Bastien Marguerite, (27 ans), a commencé sa carrière en 2012 en tant que chargé de mission dans le cabinet de Frédéric Cuvillier, alors ministre délégué aux transports, à la mer et à la pêche. Il occupe ce poste jusqu’en 2014, moment où Frédéric Cuvillier retrouve ses fonctions de député et est nommé Président du CNER (Fédération des agences locales de développement économique). Il devient alors son collaborateur parlementaire jusqu’en 2017 et exerce en parallèle une activité de juriste en droit public au sein du cabinet Mialot Avocats durant l’année 2016. Diplômé de SciencesPo Paris, Bastien Marguerite est titulaire d’un Master en Affaires Publiques et d’un Master en Droit Economique, et a suivi une formation à la profession d’avocat à l’Ecole de Formation des Barreaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris (EFB).
Lire (1 min.)

Pleine croissance pour le marché des forêts

La Rédaction
Le marché des forêts a affiché une très belle santé en 2016, avec des volumes de transactions et des prix moyens en hausse. À noter également, une forte augmentation des achats de surfaces par les personnes morales privées.
Lire (2 min.)

L’investissement des particuliers dans le forestier, le nouveau fer de lance de Wiseed

WiSEED, en partenariat avec Forest Finance France, lance une nouvelle offre de financement participatif et propose aux particuliers d’investir dans l’agroforesterie durable et responsable
Lire (2 min.)