Acquisition : Amundi finalise le rachat de Sabadell AM

Amundi — gestionnaire d'actifs européen — annonce ce mardi 30 juin la finalisation de l'acquisition à 100 % de Sabadell Asset Management (Sabadell AM), toutes les autorisations réglementaires nécessaires ayant été reçues. L'opération avait été annoncée le 21 janvier 2020. Le partenariat stratégique de 10 ans pour la distribution de produits Amundi à travers le réseau de Banco Sabadell en Espagne démarre. La stratégie commerciale et les prioritésont déjà été définies par les deux partenaires.

« Nous sommes heureux d’annoncer la finalisation de l’acquisition de Sabadell Asset Management et le démarrage avec succès du partenariat stratégique avec Banco Sabadell. Nous sommes convaincus du solide potentiel de développement de ce nouveau levier de croissance. Ce partenariat s’inscrit dans la stratégie d’Amundi en Europe visant à déployer ses expertises et ses ressources pour servir les clients au travers des réseaux Retail », commente Yves Perrier, Directeur Général d’Amundi.

21 milliards d'euros d'encours

Les travaux de coopération et d’intégration lancés depuis janvier entre Banco Sabadell et Amundi confirment le potentiel du partenariat, ce qui est illustré par la promotion des premiers produits gérés par Amundi dans le réseau bancaire de Banco Sabadell. Sabadell AM a démontré sa résilience durant la période de pandémie, avec des encours de 21 Md€ à fin mai 2020, quasi stables par rapport à fin 2019. 

Cette transaction et le partenariat avec Banco Sabadell permettent à Amundi de renforcer significativement sa position en Espagne, un marché important en Europe pour l’épargne des clients Retail, de consolider son leadership européen et de mettre en œuvre son business model unique visant à servir les réseaux Retail.

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BCGE France nomme son directeur de la gestion privée et membre du directoire

La Banque Cantonale de Genève (BCGE) France annonce ce mercredi 13 mai la nomination de son directeur de la gestion privée, également membre du directoire. Philippe Charton a rejoint les équipes de BCGE le 22 avril 2020. Disposant de 35 ans d’expérience dans le secteur bancaire — dont plus de 25 ans en gestion privée, ingénierie financière et patrimoniale — il veillera au développement des activités de gestion privée de la banque en France.

Avec son siège à Lyon, deux succursales à Annecy et Paris, la BCGE France participe au rayonnement du groupe. Présente en France depuis 1993, la banque y compte 60 collaborateurs. Elle se positionne sur le financement des professionnels de l’immobilier, le financement d’entreprises et la gestion privée, notamment en Auvergne Rhône-Alpes et en Ile-de-France.

Focus sur le parcours de Philippe Charton

BCGE France nomme son directeur de la gestion privée et membre du directoire
Philippe Charton

Philippe Charton est diplômé d’un DESS Banque Finance de l’Université Paris-Sorbonne et d’une maîtrise de Droit Privé de l’Université de Dijon. Il débute son parcours au sein du Crédit d’Equipement des PME (CEPME), avant de rejoindre en 1990 le groupe Crédit du Nord à Paris. Il y passe 10 années, d’abord en tant que Responsable du service juridique de la région Ile de France puis comme juriste fiscaliste à l’Ingénierie Patrimoniale.

En 2000, Philippe Charton intègre la Banque de Gestion Privée Indosuez en tant que Responsable du pôle juridique et fiscal clientèle. En 2004, il rejoint CIC Banque Privée Lyonnaise de Banque au poste de Directeur de l’ingénierie financière et patrimoniale, poste qu’il occupait jusqu’avril 2020.

Chez BCGE France, Philippe Charton est nommé Membre du Directoire, présidé par Éric Wesse, aux côtés de Christian Stampfli, Secrétaire Général, Alain Besse, Directeur du développement financements et Franck Martin, Directeur du département finance et informatique.

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Fabrice Pesin rejoint SPB en tant que Directeur Général Assurances

Fabrice Pesin a 48 ans et est diplômé de l’Ecole Polytechnique et de l’École Nationale de la Statistique et de l'Administration Économique. Il se distingue par un brillant parcours dans les domaines banque-assurance-finance tant dans le secteur privé que public, notamment au sein de l’Autorité de Contrôle Prudentielle et de Résolution (ACPR) où il a suivi de près le courtage d’assurance. Fabrice Pesin débute sa carrière professionnelle en 1997 au Ministère de l’Economie et des Finances, avant de rejoindre en 2001 le Ministère fédéral allemand des finances. Après avoir été conseiller financier à l’Ambassade de France à Berlin de 2003 à 2004, il réintègre le Ministère français de l’Economie et des Finances, d’abord en tant que chef du Bureau des études Fiscales, puis en 2007, en tant que sous-directeur Assurances de la Direction générale du Trésor. En 2010, il rejoint l’ACPR dont il devient le secrétaire général adjoint. En 2015, il est nommé par le président de la République française médiateur national du crédit et président de l’Observatoire du financement des entreprises. A compter de 2018, il s’oriente vers les entreprises de taille intermédiaire du secteur privé. A ce titre, il intègre le courtier familial en crédit immobilier CAFPI en qualité de directeur de la stratégie et de l’innovation.

Jean-Marie Guian, président du directoire du groupe SPB, a déclaré « Je me félicite que Fabrice Pesin nous rejoigne en tant que directeur général Assurances. Sa connaissance technique approfondie des métiers de l’assurance, de la banque et de la finance, va nous permettre de poursuivre le développement de notre activité de courtage d’assurance affinitaire en France. A cela s’ajoute, son expérience significative en matière de transformation digitale acquise tant dans le secteur public que privé. Dans un contexte économique inédit, ses qualités seront précieuses pour maintenir le cap que nous nous sommes fixé. »

La nomination de Fabrice Pesin permet de finaliser la nouvelle organisation du groupe. Ainsi, le Comité exécutif, présidé par Jean-Marie Guian, se compose de 3 Business Units (Assurances, Services et International) et de 4 fonctions supports (Finance et stratégie, Ressources humaines, Communication, Audit et risques). Le Conseil de surveillance est présidé par Yves Lebidois.

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Coronavirus : la banque-assurance bascule dans le 100 % digital

Sébastien d'Ornano
Télétravail des collaborateurs, outils numériques de communication, protection des données clients... Le confinement transforme l'activité de gestion de patrimoine. Quels sont les nouveaux enjeux de la digitalisation ? Les explications de Sébastien d’Ornano, Président de Yomoni.
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Finance durable : la Fondation Grameen Crédit Agricole publie son premier Rapport d’impact

La Fondation Grameen Crédit Agricole — spécialiste de la micro-finance et du social business — publie ce lundi 13 juillet son premier Rapport d’impact, établi à partir de données d’activité de 2019. Ce document a été réalisé avec le cabinet indépendant CERISE, expert en mesure d’impact et performance sociale. Il vise à évaluer la contribution de la Fondation en faveur de l’entrepreneuriat à impact et l’accès aux services essentiels.

L'engagement de la fondation

La crise générée par le Covid-19 a bouleversé les sociétés, les économies et les activités. Dans un monde où les inégalités se creusent, l’inclusion financière et l’entrepreneuriat sont des facteurs d’amélioration de la résilience des populations vulnérables. Ce sont les leviers d’action de la Fondation Grameen Crédit Agricole, qui s'engage depuis 12 ans à travers l’inclusion financière et l’entrepreneuriat à impact.

La Fondation vise à créer de la valeur durable en conciliant impacts social, économique et environnemental. Son modèle de création de valeur repose sur le soutien à long terme des institutions de microfinance socialement performantes et des entreprises à impact social qui agissent en faveur de l’accès aux services essentiels.

La Fondation favorise l’émancipation des femmes par la promotion de l’entrepreneuriat féminin (85 % de femmes bénéficiaires de microcrédit via les organisations soutenues) essentiellement en zones rurales (78 % des emprunteurs de microcrédits y vivent). L’Afrique Subsaharienne (37 % de son encours) et l’Asie du Sud et du Sud-est (29 %) sont ses deux zones géographiques de référence.

Pour quels résultats obtenus ?

La Fondation accompagne également avec de l’assistance technique les organisations financées pour renforcer leurs performances sociales et environnementales. Sur le volet social, le portefeuille de la Fondation est évalué via ALINUS, outil de gestion de la performance sociale de la microfinance.

Dans les domaines évalués, les institutions de microfinance soutenues ont des résultats supérieurs au benchmark du secteur (avec un score de 65 % vs. 53 % du secteur). En termes de performance environnementale, le suivi est plus récent. 84 % des institutions soutenues ont établi une liste d’exclusion d’activités dangereuses pour l’environnement et 42 % proposent des produits verts qui financent des pratiques écologiques.

Enfin, la Fondation démultiplie son impact grâce à ses coopérations avec le Crédit Agricole et d’autres acteurs majeurs de l’aide au développement. La Fondation a travaillé en 2019 avec 51 acteurs, privés, publics et solidaires dans une quarantaine des pays. En 2020, la Fondation poursuivra son travail de mesure d’impact avec un déploiement opérationnel d’outils et d’une étude sur le terrain pour vérifier la solidité de son modèle.

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Assurance vie : Nalo remporte deux prix

Nalo — spécialiste de l'assurance vie pilotée — a annoncé le 9 juillet dernier avoir reçu deux récompenses, pour la qualité de son service client et sa contribution à l’éducation financière des épargnants. La fintech française dématérialise une partie du processus d’investissement, tout en renforçant la qualité de la relation entre l’épargnant et son conseiller.

Nalo Patrimoine remporte le TOP d'Or 2020 de l’Assurance-vie en ligne catégorie « Meilleur service client », décerné par ToutSurMesFinances.com Nalo reçoit également la Coupole de l'Audace 2020 décernée par L’Agefi dans la catégorie « Education financière ». Ces deux prix récompensent l'accompagnement des conseillers privés de Nalo, qui repose sur trois piliers fondamentaux : la réactivité, l’expertise et la pédagogie.

Digitalisation du processus

« La digitalisation nous permet de remettre l’humain là où il est le plus utile : au service du client et non pas du produit », explique Albert d’Anthoüard, directeur de la clientèle privée chez Nalo. « Un bon service client ne cherche pas à vendre mais à informer et éduquer dans son domaine », assure-t-il. Sur Nalo, la souscription s’effectue à 100 % en ligne et que l’allocation sur-mesure des portefeuilles est automatisée.

En revanche, une équipe de conseillers privés reste disponible sur horaires étendus par téléphone, mail ou tchat afin de répondre aux besoins de conseil des clients. Chaque conseiller dispose de plus de 10 ans d’expérience en gestion privée, et d’un réseau de qualité afin d’orienter ses clients vers des experts spécialisés en cas de problématiques patrimoniales complexes.

Les clients ont également accès à un large panel d’outils parmi lesquels : un programme de bienvenue qui présente les bonnes pratiques en matière d’investissement, un « Guide de l’investisseur intelligent » téléchargeable gratuitement, ou encore une chaîne Youtube qui propose des vidéos pédagogiques sur l’investissement mais aussi sur le fonctionnement de Nalo. Un blog vient compléter ce dispositif.

Pédagogie financière

« Nous sommes particulièrement fiers que toutes ces initiatives soient aujourd’hui récompensées par deux distinctions prestigieuses » déclare Guillaume Piard, président cofondateur de Nalo. « Cela vient couronner le travail de toute l’équipe pour promouvoir une nouvelle approche de l’investissement, centrée sur la pédagogie et l’autonomie de l’épargnant ».

Un engagement fort qui se traduit en chiffres : plus de 87 % des clients de Nalo recommandent le service, qui affiche sur Google une note de 5 étoiles basée sur plus de 240 avis. Et lorsque le Covid-19 a bousculé les marchés, 98 % des souscripteurs ont choisi de n’apporter aucune modification au placement de leur épargne.

« Cela prouve que la quasi-totalité de ceux qui nous font confiance a appliqué l’un des principes fondamentaux que nous avons à cœur de transmettre : une stratégie d’investissement s’envisage sur le long terme et ne doit surtout pas être modifiée en cours de route pour des raisons conjoncturelles. Le fait que nos clients acquièrent, grâce à notre accompagnement, ce type de bonnes pratiques financières est pour nous la plus grande des satisfactions », conclut Guillaume Piard.

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Marchés financiers : solidarités

Igor de Maack
Particuliers, entreprises, autorités gouvernementales... Face à la crise sanitaire liée au coronavirus, la solidarité semble être devenue la règle d'or. Un principe plus ou moins bien appliqué. Quelles sont les fractures politiques et économiques qui apparaissent ? Quelle nouvelle place pour le secteur bancaire ? Les explications d'Igor de Maack, Gérant et porte parole de la Gestion chez DNCA.
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EXCLUSIF / Prêts garantis par l’Etat : une opportunité pour rehausser l’image des banques

Jean-Patrick Besse, Marc Campi et Erve Estrocio
Dans le contexte exceptionnel de la crise sanitaire liée au coronavirus, le confinement a mis l'économie française presque à l'arrêt. Pour soutenir les entreprises, le Gouvernement a lancé fin mars 2020 les Prêts Garantis par l'Etat (PGE). Ce dispositif peut-il redorer le blason des banques ? Quels défis le secteur va-t-il devoir relever pour le mettre en place ?
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LIVRE / « Gestion des risques opérationnels », quelles bonnes pratiques en banque et assurance ?

Cette semaine, les éditions Pearson France publient « Gestion des risques opérationnels — Guide des meilleures pratiques en banques et assurances » écrit par Ariane Chapelle. Cette version française de l'ouvrage est également disponible en format e-book. Le Courrier Financier vous propose sa fiche de lecture.
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Banque et assurance : BM&A recrute deux collaboratrices

Le cabinet indépendant BM&A — conseil et audit — annonce ce lundi 2 mars le renforcement de son pôle Banque et Assurance à travers le recrutement de deux collaboratrices. Anne-Marie Jolys Bris et de Marianne Coenen De Sousa rejoignent le pôle aux postes respectifs de Directrice Exécutive, responsable Normes assurance, et de Directrice Exécutive.

L’activité Banque et Assurance du cabinet BM&A rassemble une équipe de 25 professionnels. Elle œuvre auprès des directions financières d’établissements bancaires et assuranciels tant en conseil qu’en support opérationnels. Ses missions couvrent notamment les domaines comptables et prudentiels, les évolutions règlementaires, les problématiques organisationnelles de pilotage et de transformation de la fonction finance.

Focus sur le parcours d'Anne-Marie Jolys Bris

Anne-Marie Jolys Bris

Anne-Marie Jolys Bris est diplômée de l’Expertise Comptable. Elle affiche une expérience de 25 ans dans les domaines comptables et réglementaires, français et internationaux, dans différents secteurs d’activité, notamment en banque et en assurance. Elle participe ainsi à la mise en œuvre des normes internationales au sein de directions financières bancaires.

En 2014, Anne-Marie Jolys Bris rejoint l’ANC en tant qu’expert en normes comptables assurancielles où elle exerce pendant quatre ans. En 2020, elle intègre l’activité Banque & Assurance de BM&A au poste de Directrice Exécutive, responsable Normes assurance.

Focus sur le parcours de Marianne Coenen De Sousa

Marianne Coenen de Sousa

Après un début de carrière chez Natixis Factor, Marianne Coenen De Sousa rejoint en 2002 un cabinet d’audit international. D’abord consultante opérationnelle elle prend ensuite en charge le développement des activités d’assistance et de conseil comptables et réglementaires à destination des banques, ainsi que l’animation d’une équipe dédiée à cette activité.

Depuis octobre 2018, Marianne anime et développe la ligne de service conseil comptable et réglementaire de BM&A à destination des Banques, aux côtés de Benoît Gindre, responsable de la ligne de service Banque. Elle occupe désormais le poste de Directrice Exécutive du Pôle Banque et Assurance de BM&A.

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ETF climat : Amundi enrichit sa gamme d’investissement responsable

Amundi — gestionnaire d’actifs européen de premier plan — a annoncé le 9 juillet dernier l’élargissement de son offre d’investissement responsable, avec le lancement de trois nouveaux ETF répliquant les futurs indices climatiques PAB (Paris Aligned Benchmaks) de l’Union Européenne (UE).

« La gestion indicielle a un rôle essentiel à jouer pour accélérer l’adoption de l’investissement responsable et accompagner la transition vers une économie bas carbone », explique Fannie Wurtz, Directeur de la ligne métier ETF, Indiciel et Smart Beta chez Amundi.

Investissement ESG

Les fonds sont conçus pour contribuer à la réalisation des objectifs de l’Accord de Paris de 2015 — et en particulier viser une trajectoire de décarbonisation ambitieuse pour maintenir le réchauffement climatique mondial en dessous de 2°C. Ces nouveaux ETF proposent une tarification compétitive, à partir de 0,18 % de frais courants.

L’investissement responsable constitue l’un des piliers fondateurs d’Amundi depuis sa création en 2010. En 2018, à travers son plan ESG à trois ans, Amundi a réaffirmé son engagement et sa volonté d’aligner ses responsabilités fiduciaires et sociétales et de répondre aux attentes de ses clients en matière d’investissement ESG.

Trois nouveaux ETF

En tant que pionnier de l’investissement indiciel bas carbone depuis 2014, Amundi se mobilise dans la lutte contre le réchauffement climatique. Dans ce contexte, le gérant d'actifs élargit sa gamme d’ETF climat. Amundi offre ainsi aux investisseurs indiciels un choix plus large et des approches complémentaires :

  • Amundi Euro iSTOXX Climate Paris Aligned PAB UCITS ETF ;
  • Amundi MSCI Europe Climate Paris Aligned PAB UCITS ETF ;
  • Amundi MSCI World Climate Paris Aligned PAB UCITS ETF.

La nouvelle famille d’ETF « PAB » est destinée aux investisseurs qui cherchent une réponse rapide à l’urgence climatique. Ces fonds intègrent une réduction de 50 % de l’intensité carbone par rapport à l’univers d’investissement initial ainsi que des exclusions sectorielles strictes.

Gestion indicielle et ESG

Cette gamme complète l’offre Amundi ETF Climat existante, dont l’approche vise à répondre aux critères proches des futurs indices « Climate Transition Benchmark » (CTB). Ces fonds s’adressent aux investisseurs qui souhaitent mettre en œuvre une transition vers une économie bas carbone tout en conservant une large exposition aux marchés.

La gamme d’investissement responsable d’Amundi a été conçue pour rendre l’investissement durable accessible à tous types d’investisseurs — quelles que soient leurs exigences en matière d’intégration ESG et leur tolérance en termes d’écart de suivi par rapport aux indices de référence traditionnels.

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Marchés privés : DWS et Northwestern Mutual Capital forment un partenariat stratégique

DWS Group (DWS) et Northwestern Mutual Capital (NMC) — division spécialisée marchés privés de Northwestern Mutual — ont annoncé le 9 juillet dernier la conclusion d'un partenariat stratégique. Cet accord vise à identifier et à développer des opportunités sur les marchés privés.

L'essor du Private Equity

NMC investit sur les marchés privés depuis plus de 40 ans. Ce partenariat représente un complément important à l'offre de DWS en matière d’actifs réels pour les investisseurs institutionnels. Grâce à ce partenariat, NMC va développer ses actifs pour le compte de tiers et se diversifier davantage en collaboration avec l'équipe mondiale de DWS chargée du Private Equity.

Pour DWS, ce partenariat représente un vecteur de forte croissance, car les investisseurs se tournent de plus en plus vers les stratégies de Private Equity. « Les relations privilégiées entre NMC et DWS — associées à la demande de stratégies alternatives différenciées de la part de la clientèle institutionnelle mondiale de DWS — font de ce partenariat une prochaine étape claire et logique pour notre entreprise », explique Mark McDonald, Global Head of Private Equity chez DWS.

Investisseurs institutionnels

Pour NMC, ce partenariat avec DWS présente de nombreux avantages, notamment la possibilité de tirer parti de la force et des capacités d'investissement de DWS, de sa présence mondiale et de ses relations approfondies avec les investisseurs institutionnels du monde entier. Il permettra également à NMC de renforcer sa position en tant que partenaire de confiance à long terme pour les principaux groupes de Private Equity et leurs sociétés ne portefeuille.

« Northwestern Mutual Capital pourra fournir des solutions liées au Private Equity à une base élargie d'investisseurs institutionnels tout en continuant à satisfaire l'appétit de Northwestern Mutual pour ces actifs. Nous avons un partenaire stratégique unique en son genre avec DWS - leur portée mondiale et leurs capacités de service à la clientèle feront parties intégrantes de la croissance de notre plate-forme pour compte de tiers », déclare Jeff Lueken, Senior Vice-president de Northwestern Mutual.

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Italie : Ardian Real Estate prépare l’acquisition d’un portefeuille immobilier de la banque MPS

Ardian — spécialiste mondial de l’investissement privé — annonce ce lundi 2 mars la signature d'un accord avec la Banque Monte dei Paschi di Siena (MPS) pour l'acquisition d'un portefeuille composé de 28 propriétés, et qui appartient au groupe MPS. Cet accord a été signé à la suite d’un processus concurrentiel lancé en juillet 2019 puis d’une période d'exclusivité accordée à Ardian le 10 février dernier.

Les conseils d'Ardian étaient NCTM pour la partie juridique, fiscale et administrative, Studio Gattai, Minoli, Agostinelli Partners et Studio Legale Gattamelata e Associati pour la diligence administrative et REAAS pour la diligence technique et environnementale.

Cinq bâtiment historiques

Le portefeuille se compose de 28 immeubles principalement de bureaux. La plupart se situent à Milan, Rome, Florence et Padoue. La surface commerciale totale s'étend sur environ 90 000 m². Le portefeuille comprend notamment cinq bâtiments historiques, qui sont considérés comme importants sur le plan artistique et architectural. Ils représentent la majeure partie de la valeur de l'ensemble du portefeuille.

Parmi eux se trouve le siège historique de la banque MPS à Milan, Via Santa Margherita, à quelques pas de la Piazza della Scala. L’autre côté de ce siège, la façade de la Piazza Ferrari, a été conçue par l'architecte, designer et urbaniste Luigi Caccia Dominioni. D’autres édifices tels que le Palazzo Alinari dans le centre historique de Florence, le bâtiment de la fin du XIXe siècle dans la célèbre Via del Corso à Rome qui relie la Piazza Venezia à la Piazza del Popolo, font aussi partie du portefeuille immobilier.

Acquisition d'ici le 2e semestre

Conformément à la stratégie d'Ardian, ces bâtiments prestigieux feront l'objet d'un réaménagement qui visera à créer des espaces de bureaux et de vente au détail. Dans les prochaines semaines, la Banque MPS et Ardian concluront un accord préliminaire de vente et d'achat. L’acquisition sera effective d'ici le second semestre 2020 pour la majorité des biens.

« Nos investissements en Italie, dans le secteur immobilier, s'élèvent désormais à environ 1 milliard d'euros et nous positionnent parmi les acteurs les plus actifs sur le marché italien (...) Nous avons déjà réalisé d'importants investissements en Italie et nous continuerons à sélectionner des opportunités prometteuses dans le segment core-plus et value-added », commente Rodolfo Petrosino, Senior Managing Director au sein d’Ardian Real Estate en Europe du Sud.

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Blockchain : la France adopte une réglementation pour les services financiers

Le ministère de l'Economie et des Finances annonce ce vendredi 22 novembre l'adoption par la France d'un cadre règlementaire qui régit les applications de la Blockchain aux services financiers. Le décret n° 2019-1213 publié ce jour étend notamment cette législation aux prestataires de services sur actifs numériques (PSAN). La France souhaite conforter sa position de pionnier européen en la matière.

« Le cadre issu de la loi PACTE va favoriser le développement d’un écosystème Blockchain en France dynamique et robuste, qui allie capacité d’innovation, transparence et haut niveau de sécurité pour les épargnants et investisseurs. En étant l’un des premiers pays à se doter d’un tel cadre, Paris se donne les moyens de devenir la première place européenne de la Blockchain et conforte son engagement en faveur de l’innovation financière », déclare Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances.

Cadre créé par la loi PACTE

L'Hexagone a été l’un des premiers pays au monde à donner force de loi à l’utilisation de la technologie Blockchain en matière d’inscription et de transfert de titres financiers. La France complète ainsi « l’un des cadres les plus exhaustifs au monde en matière d’actifs numériques, qui couvre aussi bien les aspects réglementaires que fiscaux ou encore comptables », indique le ministère dans un communiqué. Le nouveau décret vient le cadre juridique spécifique à ces actifs numériques créé par la loi PACTE.

Sur le marché primaire, il était déjà possible pour les émetteurs de solliciter auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF) un visa préalablement à leur émission d’actifs numériques (Initial Coin Offering – ICO), en application directe de la loi PACTE. Sur le marché secondaire, le décret vient préciser les contours des statuts applicables aux prestataires sur actifs numériques. Il leur ouvre la possibilité de s’enregistrer et de solliciter un agrément auprès de l’AMF.

Obtention de l'agrément AMF

L’obtention de cet agrément est conditionnée au respect de dispositions prévues par la loi. Il s’agit notamment d’obligations sur la sécurité des systèmes informatiques —  en termes de fonds propres ou d’assurance —  et d’obligations spécifiques à chaque service. Un service de conservation devra par exemple restituer la maîtrise des actifs numériques conservés. Cet agrément optionnel impose à certains prestataires de s'enregistrer, dans le cadre de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.

Par ailleurs, le décret renforce l’accès aux services bancaires pour les émetteurs qui ont reçu un visa de l’AMF sur leur émission. C'est aussi le cas pour les prestataires de services sur actifs numériques enregistrés ou agréés. En cas de refus injustifié — même implicite —  d’accès aux services de comptes et de dépôts, les émetteurs ou prestataires pourront exercer un recours auprès de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) en vue de déclencher une procédure de droit au compte.

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