Le Tchat du Cofi – Olivier Dacquin, Alpheys : assurance vie, quels contrats bénéficient de la crise ?

Pendant la crise sanitaire, retrouvez notre format vidéo « Le Tchat du Cofi ». Le confinement a eu un impact prononcé sur la collecte en assurance vie au printemps 2020. Comment la crise a-t-elle affecté les souscriptions sur Alpheys ? Que font les clients pour diversifier et sécuriser leur épargne ?
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Assurance vie : avril 2020, victime de la préférence absolue pour la liquidité

Philippe Crevel
Le confinement aura fortement pesé sur l'épargne des Français au printemps 2020. Au mois d'avril, les épargnants ont privilégié la liquidité. Quelles seront les conséquences à long terme de cet épisode économique exceptionnel ? Le point avec Philippe Crevel, Directeur du Cercle de l'Epargne.
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Livret A : avril 2020, collecte hors norme pour un mois atypique

Philippe Crevel
Au printemps 2020, les deux mois de confinement ont eu un impact direct sur l'épargne. En avril, cette collecte hors-norme a ancré un peu plus l'épargne de précaution dans les habitudes des Français. Cette tendance se fera-t-elle sentir à long terme ?
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Le Tchat du Cofi – Sonia Elmlinger, E.P.C : crédit immobilier, « les investisseurs reviendront à Paris »

Pendant la crise sanitaire, retrouvez notre format vidéo « Le Tchat du Cofi ». Quels changements à long terme le confinement a-t-il apporté dans l'activité des cabinets de conseil en gestion de patrimoine ? Face à un marché de l'immobilier plongé dans l'incertitude, comment anticiper la reprise post Covid-19 ?
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Covid-19 : contrôles fiscaux et état d’urgence sanitaire

Le cabinet d'avocats CMS Francis Lefebvre Avocats — spécialiste des affaires internationales — publie ce mercredi 20 mai une note au sujet des contrôles fiscaux. Dans le cadre de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire, l’ordonnance n°2020-560 du 13 mai 2020 — fixant les délais applicables à diverses procédures pendant la période d’urgence sanitaire — comporte de nouvelles précisions en matière de contrôle fiscal.

Vers la reprise des contrôles fiscaux

Conformément aux annonces gouvernementales, la mission de contrôle fiscal de la DGFiP est interrompue. Le ministre du budget a indiqué que la DGFiP était — pendant la période actuelle — au service des contribuables pour les aider dans leur démarches : remboursement de crédits de TVA, de crédits d’impôts, etc.

La reprise des contrôles est dorénavant explicitement envisagée dans le rapport du Gouvernement au président de la République. Il est notamment indiqué que la prolongation de la suspension des délais de procédure sera de nature à permettre une reprise des contrôles fiscaux « échelonnée » et « adaptée à la situation économique de chaque contribuable ».

Aussi, les contrôles fiscaux pourraient reprendre progressivement, après une analyse au cas par cas, et, en tout état de cause, probablement pas avant la fin de la période qualifiée de juridiquement protégée, laquelle est maintenant fixée au 23 juin 2020.

Comment échanger avec les services de contrôle ?

Selon les indications données par l’Administration, les services de contrôle restent a priori opérationnels. Ils exercent leur activité en télétravail et les contribuables peuvent échanger à distance avec eux sur les procédures en cours. Des entretiens téléphoniques peuvent notamment avoir lieu à la demande du contribuable ou avec son accord.

Ces échanges sont importants, par exemple pour permettre aux personnes faisant l’objet d’un contrôle de faire état de leurs difficultés éventuelles et donc d’organiser une reprise des opérations de contrôle qui puisse être — conformément aux souhaits gouvernementaux — adaptée à leur situation économique. Par exemple, en prévoyant des échanges exclusivement à distance. De tels échanges avec l’Administration peuvent aussi permettre d’avancer sur des procédures engagées avant la période de confinement.

Quelle conséquence sur les délais de prescription ?

Le droit de reprise de l’Administration se prescrit à l’expiration d’un délai de six ans en matière fiscale, sauf délai plus bref ou plus long fixé par la loi. Le délai de prescription est réduit à trois ans pour les impôts directs d’Etat (IS, IR, IFI), la TVA et les taxes sur le chiffre d’affaires et d’un an pour les impôts locaux. Il peut être porté à 10 ans dans certaines situations : activité occulte, détention d’avoirs financiers non déclarés à l’étranger.

L’arrêt temporaire de la mission de contrôle fiscal se traduit par une suspension des délais de reprise de l’Administration : tous les délais de prescription sont suspendus pendant la période du 12 mars 2020 jusqu’au 23 août 2020 inclus, c’est-à-dire plus de cinq mois. Cela concerne uniquement les périodes pour lesquelles la prescription est en principe acquise au 31 décembre 2020.

A l’issue de la période de suspension — c’est-à-dire à compter du 24 août 2020 — le délai de reprise recommencera à courir jusqu’à l’expiration du délai légal : 3 ans, 6 ans ou 10 ans selon les cas.

La DGFiP disposera donc d’une période de plus de cinq mois en 2021 pour procéder à des rectifications au titre de périodes d’imposition, qui auraient été normalement prescrites le 31 décembre 2020 (année 2017 par exemple). Ces rectifications pourront résulter de contrôles engagés en 2020 ou même en 2021, avant l’expiration du délai de reprise.

Délais qui encadrent les procédures de contrôle

Tous les délais de procédure prévus par la loi ou le règlement sont suspendus par application des principes suivants :

  • les délais qui avaient commencé à courir avant le 12 mars 2020 sont suspendus et recommenceront à courir à compter du 24 août 2020.

Exemple : une proposition de rectification a été reçue le 5 mars et le contribuable disposait d’un délai de 30 jours pour y répondre. Ce délai cesse de courir à compter du 12 mars. Il recommencera à courir pour une durée de 23 jours à compter du 24 août ;

  • les délais qui ont commencé à courir à compter du 12 mars 2020 ne courront qu’à compter  du 24 août 2020.

Exemple : une proposition de rectification a été reçue le 14 mars 2020. Le délai de 30 jours dont dispose le contribuable pour y répondre commencera à courir à compter du 24 août 2020 ;

Autre exemple : l’Administration a reçu une réponse d’une administration fiscale étrangère le 20 mars 2020 à la suite de l’envoi d’une demande d’informations en décembre 2019. Afin de satisfaire aux conditions prévues par l’article L 188 A du LPF pour bénéficier d’une prorogation du délai de prescription, l’Administration doit informer le contribuable de la réponse reçue dans un délai de 60 jours. Ce délai d’information commencera à courir à compter du 24 août 2020.   

Quid des reprises des contrôles avant le 24 août 2020 ?

La reprise des opérations de contrôle et donc l’envoi d’actes de procédure avant le 24 août 2020 par l’Administration sera sans influence sur le décompte des délais.

L’ordonnance prévoit que les délais de procédure ne commenceront à courir qu’à compter du 24 août 2020, indépendamment du fait que des pièces de procédure puissent être adressées par l’Administration avant cette date.

Exemple : l’Administration adresse une proposition de rectification à un contribuable le 5 juillet 2020. Le délai dont disposera le contribuable pour répondre à cette proposition commencera à courir à compter du 24 août 2020 (et non à compter du 5 juillet).    

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TPE-PME : BNP Paribas Factor lance un dispositif d’affacturage pour les besoins de trésorerie

BNP Paribas Factor — filiale à 100 % du groupe BNP Paribas — annonce ce mardi 19 mai le lancement d'un dispositif spécifique d’affacturage afin de répondre aux besoins de trésorerie des TPE et PME françaises. BNP Paribas Factor adapte ainsi son offre forfaitaire « Impulsion » :

  • réception dans la journée du paiement anticipé des factures cédées pour un encours compris entre 20 à 200 K€ ;
  • gratuité des deux premiers mois de forfait ;
  • aucun frais lié à la première remise jusqu’au 31 décembre 2020 ;
  • aucun autre frais en cas de non utilisation ou de résiliation du forfait ;
  • aucun engagement lié à la souscription ;
  • simplification de la documentation comptable requise.

Face à la crise sanitaire et aux mesures de confinement, les entreprises françaises ont souvent subi l’arrêt brutal de leur activité mais aussi de celle de leur écosystème : clients, partenaires et prestataires. Disposer d’une trésorerie suffisante représente donc un atout essentiel pour assurer la pérennité de l’entreprise et permettre la relance de l’activité.  

Compléter une batterie de mesures

En bénéficiant du financement de leurs factures en moins de 24 heures, les entreprises françaises sécurise leur trésorerie, dans un contexte de reprise progressive. Cette solution complète les mesures prises par le groupe BNP Paribas pour aider les professionnels et les entreprises depuis le début de la crise sanitaire : Prêt Garanti par l’Etat (PGE), aménagement de solutions de trésorerie, accélération des demandes de financement, reports des remboursements jusqu’à 6 mois et réaménagements des crédits, etc.

« Notre mission est d’apporter aux professionnels et aux entreprises des garanties et de la sérénité grâce à des solutions de paiements anticipés de leurs factures clients (...) Avec ce nouveau dispositif simplifié et sans engagement, nous souhaitons renforcer notre soutien aux entreprises françaises et les aider à relancer leur activité. Plus que jamais, l’affacturage est l’une des solutions pour soutenir l’économie », a déclaré Sarah Roussel, Directrice Générale de BNP Paribas Factor.

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CNCEF Assurance : Stéphane Fantuz évoque le futur « régime catastrophe sanitaire »

Face à la crise sanitaire, l'Assemblée Nationale et le Sénat préparent un futur régime d'assurance contre les catastrophes sanitaires. Le Courrier Financier s'est entretenu avec Stéphane Fantuz, président de la CNCEF Assurance.
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Le Tchat du Cofi – Stéphane Fantuz, CNCEF Assurance : vers une couverture des risques pandémiques

Pendant la crise sanitaire, retrouvez notre format vidéo « Le Tchat du Cofi ». A quels défis les courtiers en assurance sont-ils confrontés ? Qu'est-ce qui va changer après le confinement, en termes de couverture des risques ? La CNCEF Assurance fait le point sur la situation post Covid-19.
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Confinement : les dirigeants d’entreprises préparent le jour d’après

Cette semaine, le Gouvernement a présenté les modalités de la sortie du confinement. Dès le 11 mai prochain, ce sont près de 400 000 entreprises qui vont redémarrer. Comment les dirigeants d'entreprises anticipent-ils cette reprise ? Quelles sont leurs problématiques pour les mois à venir ? Le Courrier Financier fait le point.
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Le Tchat du Cofi – Michel Dinet, Richelieu Gestion : les épargnants veulent plus de transparence

Pendant le confinement, Le Courrier Financier vous présente son format vidéo « Le Tchat du Cofi ». Gestion sous mandat, ESG et ISR... Comment accompagner les épargnants dans la gestion de leurs actifs, après la crise sanitaire ? Quel sera l'impact à long terme sur la gestion de patrimoine ?
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Family Offices : quelles préoccupations face à la crise sanitaire ?

L'Association française du Family Office (AFFO) présente ce lundi 18 mai son baromètre OpinionWay 2019. Cette enquête a été menée au cours des deux premiers mois de cette année auprès de Family Officers (mono et multi) et de partenaires de l’AFFO. Créée en 2001, l’AFFO est une association à but non lucratif, qui veille à la promotion et au développement du métier de Family Office en France et en Europe.

Ce baromètre annuel — animé par Rémi Béguin, président de l'AFFO — a été lancé en 2016. Objectif, dresser un panorama des choix d’investissement des familles : leur appétence aux risques, la répartition des investissements entre classes d’actifs, l’évolution des choix d’investissement ou encore l’impact de l’actualité sur leurs choix.

Private Equity et immobilier en tête

Dans les produits d’investissement les plus représentés dans les classes d’actifs des familles en 2019 restent en tête le Private Equity avec 21 % (investissement directs 13 % et via des fonds 8 %), en hausse de 1 point pour les investissements directs et en baisse de 1 point via des fonds, par rapport à 2018.

Il sont suivis de l’immobilier avec 18 % (immobilier d’investissement 16 % et pierre papier 2 %), en hausse de 1 point pour l’immobilier d’investissement et stable pour la pierre papier. Viennent ensuite les actions cotées avec 17 % (en hausse de 1 point), l’assurance vie multi-support avec 13 % (en hausse de 1 point) et la trésorerie incluant le fonds en euros 12 % en baisse de 1 point par rapport au 2018.

Nous observons une hausse de 3 points pour les actifs tangibles avec 7 % (forêts, vignobles, foncier agricole, or, etc.), une baisse de 4 points pour la dette cotée et les produits de taux avec 3 %. La philanthropie et la dette non cotée restent stables à 3 % ainsi que les fonds alternatifs à 2 %. Les investissements dans l’Art avec 1 % sont en baisse de 1 point.
A noter qu’en 2019, 77 % des familles investissent dans des startups.

Attrait des actifs tangibles en 2019

Pour l’année 2020, la grande majorité des personnes interrogées pensent que la part du Private Equity en investissements directs (78 %) et via des fonds (69%) devrait augmenter, tout comme celle de la part de l’immobilier d’investissement (49 %) et des autres actifs tangibles — forêts, vignoble, foncier agricole, or, etc. — (45 % avec une hausse de 18 points par rapport à 2019). La part de la dette cotée et produits de taux devrait continuer à diminuer.

Mais l’année 2020 a été marqué par un événement exceptionnel sans précédent. Depuis le 16 mars, la plupart des français sont en confinement et la France tourne au ralenti. La plupart des sociétés de conseil et notamment des Family Offices s’est organisée en télétravail. Une situation qui devrait perdurer puisque le déconfinement qui a commencé le 11 mai devrait se faire de façon prudente et progressive.

Relation avec les clients

La première préoccupation des Family Officers est d’accompagner leurs familles et d’assurer l'ensemble des services. Ils ont notamment sécurisé leurs données pour préserver la confidentialité des familles qui est clef dans ce secteur d’activité. Les relations avec les familles n’ont pas vraiment changé et les rendez-vous ont été maintenus mais par visioconférence.

La faisabilité des opérations en cours a été immédiatement vérifiée pour assurer une continuité. Il y a eu peu d’annulation, quelques reports en fonction de l’évolution de la situation : prises de participations, refinancements, projets capex, etc. Les Family Officers se sont assurés que toutes les dispositions nécessaires étaient bien en place pour la gestion, surtout pour les dirigeants les plus âgés, plus exposées à la maladie.

La profession va être confrontée au problème des délais. Par exemple, dans le cas d’une famille impliquée dans des opérations liées à un « schéma d’organisation familiale ». Compte tenu de la situation, ces opérations peuvent prendre du retard, car plus longues à réaliser, rendant difficile le respect de délais. (Ex : limite d’âge).

Quels investissements en 2020 ?

Il y a eu peu de panique chez les familles qui attendent le bon timing de réinvestissement. Les Family Offices sont régulièrement en contact avec les gérants d’actifs des familles, afin de présenter des scénarios argumentés et réfléchis. Ils recommandent prudence et patience, mais étudient toutes les propositions, afin de saisir les opportunités.

Malgré la volatilité qui perdure et l’absence de visibilité sur la situation économique post confinement, un réinvestissement graduel dans des valeurs solides reste probablement une stratégie pertinente. Sur le non coté, il est encore trop tôt pour mesurer l’ampleur des conséquences, mais il est certain qu’elles seront importantes.

L’appétit pour le Private Equity et l’immobilier ne devrait pas se démentir dans les prochains mois : leur caractère tangible fait leur force et la volatilité des marchés financiers est souvent un important catalyseur qui alimente les arbitrages. Il est encore difficile de mesurer l’impact de la crise et de connaître ses répercussions dans les mois à venir. Les Family Offices restent confiants, pour l’instant leur activité ne ralentit pas.

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TPE-PME : Bpifrance et Rexecode publient leur baromètre « Trésorerie, Investissement et Croissance »

Bpifrance — banque publique d'investissement — publie ce mercredi 13 mai son baromètre « Trésorerie, Investissement et Croissance des TPE et PME » du deuxième trimestre 2020, en partenariat avec l'institut d'études économiques Rexecode. Ce document propose notamment un éclairage d’actualité concernant l’impact du Covid-19 sur les PME.

Fluctuat nec mergitur

615 dirigeants de TPE et PME ont répondu à l’enquête menée par Bpifrance et Rexecode fin avril 2020. Ils font part d’une nette détérioration de leur trésorerie ces trois derniers mois, tendance qui devrait se poursuivre ces prochains mois. Malgré ces tensions financières, les PME pensent pouvoir affronter la crise grâce aux dispositifs de soutien. Seules 7 % des PME jugent leurs difficultés de trésorerie insurmontables dans le contexte actuel.

La crise actuelle impacte également fortement l’investissement, attendu en net recul cette année par les chefs d’entreprise. Parmi les 81 % de PME qui avaient des projets d’investissement avant le déclenchement de la crise, 31 % comptent les maintenir. En revanche, près de la moitié envisagent de les reporter et 22 % d’entre elles prévoient de les annuler.

Une reprise difficile

Au total, 91 % des dirigeants anticipent un recul de leur activité en raison de la crise en cours, dont 41 % prévoient un recul marqué de plus de 30 % de leur chiffre d’affaires annuel, reflétant la violence du choc à court terme. Les contraintes de demande sont les principaux freins à la croissance cités ce trimestre.

Interrogées sur le profil de reprise, 40 % des PME s’attendent à un retour rapide à la normale de leur activité, mais dont 29 % sans rattrapage de leurs pertes, tandis que 59 % anticipent une reprise difficile. Moins de 1 % des dirigeants envisagent une liquidation de leur entreprise.

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Experts comptables : la nécessité de la transformation numérique

Thomas Bourgeois
Depuis quelques années, l'intelligence artificielle (IA) transforme le métier d'expert-comptable. La digitalisation de la profession passe par l'automatisation d'un certain nombre de tâches chronophages. Comment embrasser ce changement ? Les conseils de Thomas Bourgeois, PDG de Dhatim.
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