ORIAS : nomination des membres de la Commission d’immatriculation

Patrimoine - La commission d’immatriculation, instance-clef de l’ORIAS, a vu sa composition renouvelée par le ministre des finances et des comptes publics.

Depuis le 24 février 2016, l’ORIAS accueille de nouveaux membres au sein de sa commission d’immatriculation. Il s’agit pour les courtiers en assurance de Jean-Paul Ancel (en qualité de titulaire – CSCA – Courtier en assurance), de Christophe Hautbourg (en qualité de titulaire – Délégué général de la CSCA), de Cyril Bayvet (en qualité de suppléant – CSCA- PDG de BAYVET BASSET SA) et de Chantal de Truchis (en qualité de suppléante – Directeur délégué aux Affaires stratégiques et règlementaires chez CSCA). Pour les les agents généraux d’assurance, l’arrêté a nommé Patrick Blanchard (en qualité de titulaire – AGEA – Fédération Nationale des Syndicats d’Agents Généraux d’Assurance – Agent général), Philippe Lequeux-Sauvage (en qualité de titulaire – AGEA – Agent général), Gaëlle Durgeau (en qualité de suppléante – AGEA – Juriste) et Anne-Sophie Foucras (qualité de suppléante – AGEA – Juriste). Les représentants pour les intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement sont Géraud Cambournac (en qualité de titulaire – Président de l’AFIB), Philippe Taboret (en qualité de titulaire – APIC – Directeur général adjoint de CAFPI), Jean-Luc Metz (qualité de suppléant – AFIB) et Virginie Gaillard (en qualité de suppléante – APIC – Responsable juridique Meilleurtaux). Pour ce qui concerne les conseillers en investissements financiers, ce sont Michel Fleuriet (en qualité de titulaire – ANACOFI-CIF), Edith Rossi (en qualité de titulaire – Déléguée générale de la CNCGP), Annabelle Ledu-Ricard (en qualité de suppléante – Responsable juridique de l’ANACOFI-CIF) et Emilie Lemierre (en qualité de suppléante – CNCGP – Auditrice juridique) qui ont été nommé.
Pour les organismes d’assurance, les personnes nommées sont Jérôme Goelen (en qualité de titulaire – FFSA – Predica SA), Audrey Plouvier (en qualité de titulaire – FFSA – Allianz), Sophie Bouxin (en qualité de titulaire – GEMA – Juriste), Caroline Plaute (en qualité de titulaire – FNMF – Juriste), Françoise Costinesco (en qualité de suppléante – FFSA – Sous-directeur, département distribution), Eric Sailly (en qualité de suppléant – FFSA – Responsable administration du réseau Agents d’AXA), Maud Schnunt (en qualité de suppléante – Responsable des affaires juridiques, institutionnelles et européennes au GEMA) et Laetitia Cesari (en qualité de suppléante – FNMF – Juriste). Enfin, les représentants des établissements de crédit et des entreprises d’investissement sont Stéphane Yvon (en qualité de titulaire – FBF – Juriste), Marie-Anne Bousquet-Suhit (en qualité de titulaire – AFECEI – responsable du secteur financement de l’ASF), Arabelle Conte (en qualité de titulaire – AFECEI – Responsable Commercialisation et Vie des Acteurs au sein de l’AFG), Gilles Homan (en qualité de titulaire – AFECEI – Responsable conformité Smoney), Marie-Christine Collin (en qualité de suppléante – FBF – Directrice conformité Assurance BPCE), Sylvie Dariosecq (en qualité de suppléante – AFECEI – Directrice des affaires juridiques AMAFI), Patrice Gobert (en qualité de suppléant – AFECEI – Responsable Qualité CREDIPAR), et Karine Rumayor (en qualité de suppléante – AFECEI – Responsable du service juridique de l’ASF).

Composée de 16 titulaires et 16 suppléants, représentants les intermédiaires inscrits et les « producteurs » (entreprises d’assurance, établissement de crédit, entreprises  d’investissement…), cette commission a la compétence d’immatriculer et de radier les professionnels. La commission se réunit environ seize fois par an, en présence de Nicolas Duval, adjoint au chef de bureau Assur2 au sein de la Direction Générale du Trésor.

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La Rédaction - Le Courrier Financier

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