LIVRE BLANC / Loi Malraux, défiscaliser dans les meilleures conditions

Immobilier - Ce mois-ci, le cabinet de gestion de patrimoine Jedefiscalise.com publie un livre blanc sur la Loi Malraux. Quels sont les enjeux de ce dispositif ? Quels avantages la loi Malraux offre-t-elle aux investisseurs ? Quelles précautions nécessite-elle ? Le Courrier Financier vous propose une fiche de lecture.

« Se créer en toute sécurité un patrimoine exceptionnel. » C’est en ces mots que Jedefiscalise.com — cabinet de gestion de patrimoine, spécialiste des opérations à levier fiscal — présente la Loi Malraux. Début juillet 2020, le cabinet a publié la nouvelle édition de son guide sur le sujet. Ce livre blanc résume en 31 pages le fonctionnement du dispositif. Dans quels cas la loi Malraux est-elle intéressante ? Quelle différence avec la loi Monument Historique ? Quelles précautions prendre avant de se lancer ? Ce document gratuit, à télécharger en ligne, propose un éclairage sur « l’impact considérable de la protection de notre patrimoine ».

Créée pour préserver et restaurer les cœurs de ville anciens, la loi Malraux fonctionne selon le principe de la réduction d’impôt. Elle permet ainsi « un gain fiscal rapide (quatre ans maximum) et très substantiel, mais toutefois plafonné. Dans la pratique, elle sera adaptée aux contribuables payant entre 20 et 40/45 K€ d’impôt sur le revenu. Au-delà de ce montant la loi Monument Historique sera fiscalement plus intéressante. En deçà, le gain fiscal sera surdimensionné », indique le guide. Afin d’accompagner les investisseurs dans leurs décisions patrimoniales, le cabinet propose un simulateur d’impôt en ligne et un simulateur de Malraux.

Bien comprendre la loi Malraux

Depuis plus de 15 ans, le cabinet Jedefiscalise.com — service du Groupe François 1er, promoteur spécialisé dans la rénovation de monuments historiques — propose son expertise sur les investissements en loi Malraux et Monuments Historiques. Le cabinet accompagne ses clients pendant toute la réalisation de leur montage fiscal, avec un service de conseil au carrefour de plusieurs métiers : fiscalité, droit, et immobilier. Cette multi-spécialisation s’avère précieuse quand il s’agit de bien comprendre la loi Malraux, un dispositif créé en 1962 mais profondément remanié depuis 2009.

Sur ce dispositif, « nous avons un regard à la fois juridique, fiscal, commercial et lié aux travaux de restauration très lourds qu’elle entraîne », précise Hugues de Tappie, dirigeant du cabinet depuis 2006. Il a profité du confinement lié au coronavirus pour rédiger ce nouveau guide sur la Loi Malraux, un projet qui lui tenait à cœur. « La plupart des guides qui traitent de la loi Malraux sont vraiment très farfelus. En parallèle, les rapports parlementaires qui existent, souvent très fouillés, ne traitent que de tel ou tel aspect isolé de ce dispositif. C’est ainsi qu’on lit régulièrement quantité d’erreurs sur cette loi », conclut-il. Une bonne raison pour lire ce livre !

Mathilde Hodouin - Le Courrier Financier

Rédactrice en chef

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