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A l’occasion du conseil des superviseurs, l’ESMA a procédé la semaine passée à l’élection de deux nouveaux membres de son conseil d’administration (management board). Aux côtés d’Erik Thedéen, directeur général de la Finansinspektionen suédoise, Robert Ophèle, le président de l’AMF, fait ainsi son entrée au sein de l’instance qui compte sept membres dont Steven Maijoor, le président de l’ESMA. Son mandat, renouvelable, court jusqu’au 30 septembre 2019.
« L’Europe doit parler d’une seule voix et appliquer en son sein de manière homogène ses règles. Il convient de renforcer le rôle de l’ESMA et l’AMF souhaite y contribuer. Avec le Brexit, l’utile devient indispensable », a déclaré Robert Ophèle.
Le conseil d’administration (management board) de l’ESMA a pour mission de veiller à ce que l’autorité européenne accomplisse la mission et exécute les tâches qui lui ont été confiées par les législateurs européens. Selon le règlement européen à l’origine de la création de l’autorité, il s’agit notamment de déterminer le budget de l’ESMA, et d’adopter le plan en matière de politique du personnel.
En septembre dernier déjà, le conseil des superviseurs avait procédé au renouvellement de la présidence de différents comités permanents de l’ESMA. Robert Ophèle avait alors été nommé président du comité sur le post-marché (Post-Trading Standing Committee ou PTSC). Ce groupe, qui réunit les experts des différentes autorités nationales, travaille sur des sujets en lien avec les infrastructures et les procédures de règlement livraison et de compensation.
Benoît de Juvigny, secrétaire général de l’AMF, s’était, de son côté, vu confier la présidence du comité permanent sur le financement des entreprises (Corporate Finance Standing Committee ou CFSC). Comme le PTSC, ce comité contribue à la rédaction de standards techniques ou d’avis à destination de la Commission européenne. Il élabore des orientations ou recommandations à destination des autorités nationales pour encourager la convergence de la supervision en Europe sur des sujets attenants aux prospectus, au gouvernement d’entreprise et aux déclarations de détention en lien avec la directive Transparence.
